Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xiii
... fructidor même année ; mot Organisation religieuse de l'Empire . Arrêté du 7 thermidor an 9 , B. 92 , no . 761 , qui règle la manière de citer en témoignage les membres du Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot ...
... fructidor même année ; mot Organisation religieuse de l'Empire . Arrêté du 7 thermidor an 9 , B. 92 , no . 761 , qui règle la manière de citer en témoignage les membres du Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot ...
Page xiv
... fructidor an 10 , B. 210 , no . 1929 , qui désigne les villes dont les Maires sont présens à la prestation de serment du successeur du premier Consul ; mot Villes . Sénatus - consulte du même jour et même bulletin , no . 1930 , relatif ...
... fructidor an 10 , B. 210 , no . 1929 , qui désigne les villes dont les Maires sont présens à la prestation de serment du successeur du premier Consul ; mot Villes . Sénatus - consulte du même jour et même bulletin , no . 1930 , relatif ...
Page xv
... fructidor an 10 , B. 211 , no . 1943 , relatif à la tenue des séances et à l'ordre des délibé- rations du Sénat ; mot Sénatus - consulte . Acte du Sénat - conservateur du 12 fructidor an 10 , B. 212 , no . 1931 , qui détermine l'ordre ...
... fructidor an 10 , B. 211 , no . 1943 , relatif à la tenue des séances et à l'ordre des délibé- rations du Sénat ; mot Sénatus - consulte . Acte du Sénat - conservateur du 12 fructidor an 10 , B. 212 , no . 1931 , qui détermine l'ordre ...
Page xvii
... fructidor an 11 , B. 311 , no . 3144 , con- tenant désignation des biens affectés à la dotation an- nuelle du Sénat et des Sénatoreries ; mot Sénatus- consulte . V. le B. 328 . ? Arrêtés des 18 fructidor an 11 , B. 311 , no . 3145 , et ...
... fructidor an 11 , B. 311 , no . 3144 , con- tenant désignation des biens affectés à la dotation an- nuelle du Sénat et des Sénatoreries ; mot Sénatus- consulte . V. le B. 328 . ? Arrêtés des 18 fructidor an 11 , B. 311 , no . 3145 , et ...
Page xxxi
... fructidor an 13 , qui établit à Mayence une école normale ; mot Institutions scien- tifiques et littéraires de l'Empire français , art . École spéciale militaire de Fontainebleau . Décret impérial du 22 fructidor an 13 , B. 56 , no ...
... fructidor an 13 , qui établit à Mayence une école normale ; mot Institutions scien- tifiques et littéraires de l'Empire français , art . École spéciale militaire de Fontainebleau . Décret impérial du 22 fructidor an 13 , B. 56 , no ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ