Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page ix
... division alphabétique , de chaque loi , l'un et l'autre fait avec soin , et un soin tellement minutieux , qu'aucun mot , aucune partie , aucune disposition , aucune particule de la loi , aucune dénomination , en un mot , sous laquelle ...
... division alphabétique , de chaque loi , l'un et l'autre fait avec soin , et un soin tellement minutieux , qu'aucun mot , aucune partie , aucune disposition , aucune particule de la loi , aucune dénomination , en un mot , sous laquelle ...
Page xxiv
... division , sect . rre . , honneurs militaires , art . 1 23 .; mo : Généraux . Sect . 2. Honneurs civils , art . 24 et 25 ; même mot . Titre 15. Généraux de brigade ; sect . Ire . , honneurs militaires , art . 16 ; mot Généraux . Sect ...
... division , sect . rre . , honneurs militaires , art . 1 23 .; mo : Généraux . Sect . 2. Honneurs civils , art . 24 et 25 ; même mot . Titre 15. Généraux de brigade ; sect . Ire . , honneurs militaires , art . 16 ; mot Généraux . Sect ...
Page xxx
... division de l'Empire en ar- rondissemens forestiers de la marine ; mot Arrondis- semens forestiers . Décret impérial du 2 thermidor an 13 , B. 53 , no . 876 , sur l'organisation administrative des états de Parme , Plaisance et Guastalla ...
... division de l'Empire en ar- rondissemens forestiers de la marine ; mot Arrondis- semens forestiers . Décret impérial du 2 thermidor an 13 , B. 53 , no . 876 , sur l'organisation administrative des états de Parme , Plaisance et Guastalla ...
Page xli
... division du territoire ligurien , en quar- tiers d'inscription maritime ; mot Gênes . Décret impérial du 10 février 1806 , B. 74 , no . 1315 ,, relatif aux cantons de Saorgio et de Briga ; mot Gênes . Décret impérial du même jour , B ...
... division du territoire ligurien , en quar- tiers d'inscription maritime ; mot Gênes . Décret impérial du 10 février 1806 , B. 74 , no . 1315 ,, relatif aux cantons de Saorgio et de Briga ; mot Gênes . Décret impérial du même jour , B ...
Page 5
... division , - auront une sentinelle à la porte du lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com-- mandans . 4. Les adjudans - commandans qui auront des lettres de service de Sa ...
... division , - auront une sentinelle à la porte du lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com-- mandans . 4. Les adjudans - commandans qui auront des lettres de service de Sa ...
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