Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page xvii
... chefs - lieux de départe- mens ; mot Tableau des distances , etc. Arrêté du 18 fructidor an 11 , B. 311 , no . 3144 , con- tenant désignation des biens affectés à la dotation an- nuelle du Sénat et des Sénatoreries ; mot Sénatus ...
... chefs - lieux de départe- mens ; mot Tableau des distances , etc. Arrêté du 18 fructidor an 11 , B. 311 , no . 3144 , con- tenant désignation des biens affectés à la dotation an- nuelle du Sénat et des Sénatoreries ; mot Sénatus ...
Page xxiii
... chefs de cohortes . Sect . 1re , Honneurs militaires , art . I et 2 ; mot Sénateurs . Sect . 2. Honneurs civils , art . 3 ; même mot . Titre 12. Corps - Législatif et Tribunat , 13 ; mot Corps - Législatif . Titre 13. Ambassadeurs ...
... chefs de cohortes . Sect . 1re , Honneurs militaires , art . I et 2 ; mot Sénateurs . Sect . 2. Honneurs civils , art . 3 ; même mot . Titre 12. Corps - Législatif et Tribunat , 13 ; mot Corps - Législatif . Titre 13. Ambassadeurs ...
Page xxvi
... Chefs militaires , art 56 , 57 ; mot Chefs mili- taires . Titre 18. Chefs de différens services des ports . et_arse- naux de marine , art . 58 ; même mot . Titre 19. Inspecteurs , Sous - Inspecteurs de marine , art . 59 ; mot ...
... Chefs militaires , art 56 , 57 ; mot Chefs mili- taires . Titre 18. Chefs de différens services des ports . et_arse- naux de marine , art . 58 ; même mot . Titre 19. Inspecteurs , Sous - Inspecteurs de marine , art . 59 ; mot ...
Page 5
... chefs d'état - major d'une division , - auront une sentinelle à la porte du lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com-- mandans . 4. Les adjudans - commandans qui auront des ...
... chefs d'état - major d'une division , - auront une sentinelle à la porte du lieu où se tiendra leur bureau . 3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux adjudans - com-- mandans . 4. Les adjudans - commandans qui auront des ...
Page 15
... Trésorier , 42 , B. I. Les Officiers - Généraux et les Colonels , Majors , Chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes , par le Connétable , 43 , B. 1 . ― · F ADMISSION des membres de la légion d'honneur aux colléges ADM 15.
... Trésorier , 42 , B. I. Les Officiers - Généraux et les Colonels , Majors , Chefs de bataillon et d'escadron de toutes armes , par le Connétable , 43 , B. 1 . ― · F ADMISSION des membres de la légion d'honneur aux colléges ADM 15.
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