Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... auront des lettres de service de Sa Majesté pour commander dans un département , auront une garde de dix hommes , commandée par un caporal . Cette garde et les postes , à leur passage , se mettront en bataille et se reposeront sur les ...
... auront des lettres de service de Sa Majesté pour commander dans un département , auront une garde de dix hommes , commandée par un caporal . Cette garde et les postes , à leur passage , se mettront en bataille et se reposeront sur les ...
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... rend des centimes additionnels qui auront été destinés à ces dépenses ; il exprime son opinion sur l'état et les besoins du département , et l'adresse au ADM Ministre de l'intérieur . Un secrétaire général de préfec ADM 7.
... rend des centimes additionnels qui auront été destinés à ces dépenses ; il exprime son opinion sur l'état et les besoins du département , et l'adresse au ADM Ministre de l'intérieur . Un secrétaire général de préfec ADM 7.
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... auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis . 44. Les gardes des postes prendront les armes quand ils devant eux . Les tambours appelleront . passeront 45. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue , et ...
... auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis . 44. Les gardes des postes prendront les armes quand ils devant eux . Les tambours appelleront . passeront 45. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue , et ...
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... auront une garde de trente hommes , commandée par un lieu- le tambour , prêt à battre , ne battra point . tenant ; Les sentinelles présenteront les armes . Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis . Il leur ...
... auront une garde de trente hommes , commandée par un lieu- le tambour , prêt à battre , ne battra point . tenant ; Les sentinelles présenteront les armes . Ils auront habituellement deux sentinelles à la porte de leur logis . Il leur ...
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... auront , le jour de leur arrivée , l'Archevêque , une garde de quarante hommes , commandée par un officier , et l'Evêque , une garde de trente hommes , aussi commandée par un officier : ces gardes seront placées après leur arrivée . 2 ...
... auront , le jour de leur arrivée , l'Archevêque , une garde de quarante hommes , commandée par un officier , et l'Evêque , une garde de trente hommes , aussi commandée par un officier : ces gardes seront placées après leur arrivée . 2 ...
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