Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... années des Calendriers grégorien et républicain , suivie du RAPPORT des Calendriers grégorien , réformé , russe et juif . Les trois Dynasties anciennes . La dynastie NAPOLEO - BONAPARTIENE ; Et des Notices historiques , géographiques et ...
... années des Calendriers grégorien et républicain , suivie du RAPPORT des Calendriers grégorien , réformé , russe et juif . Les trois Dynasties anciennes . La dynastie NAPOLEO - BONAPARTIENE ; Et des Notices historiques , géographiques et ...
Page viii
... aux circonstances ; la formule des lois , ordon- nances , lettres de grâce et autres ; la concor dance des années de l'ère républicaine avec celles S - - - du calendrier grégorien , suivie du rapport des calendriers viij PLAN.
... aux circonstances ; la formule des lois , ordon- nances , lettres de grâce et autres ; la concor dance des années de l'ère républicaine avec celles S - - - du calendrier grégorien , suivie du rapport des calendriers viij PLAN.
Page xiii
... année ; mot Organisation religieuse de l'Empire . Arrêté du 7 thermidor an 9 , B. 92 , no . 761 , qui règle la manière de citer en témoignage les membres du Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot Témoignage ...
... année ; mot Organisation religieuse de l'Empire . Arrêté du 7 thermidor an 9 , B. 92 , no . 761 , qui règle la manière de citer en témoignage les membres du Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot Témoignage ...
Page xxviii
... années , des biens affectés au Sénat et aux Sénatore- ries , mot Sénatus - consulte . Décret du 15 ventôse an 13 , par lequel le grand cordon de la Légion d'honneur est décerné au Sénateur Bacchiocchi et autres ; mot Légion d'honneur ...
... années , des biens affectés au Sénat et aux Sénatore- ries , mot Sénatus - consulte . Décret du 15 ventôse an 13 , par lequel le grand cordon de la Légion d'honneur est décerné au Sénateur Bacchiocchi et autres ; mot Légion d'honneur ...
Page xxxi
... années de l'ère des français avec celles du Calendrier grégorien ; et le Rapport des calendriers réformé , russe et juif , avec le calendrier grégorien . Décret impérial du 23 fructidor an 13 , B. 65 ... année 1806 ; mot CHRONOLOGIQUE . xxxj.
... années de l'ère des français avec celles du Calendrier grégorien ; et le Rapport des calendriers réformé , russe et juif , avec le calendrier grégorien . Décret impérial du 23 fructidor an 13 , B. 65 ... année 1806 ; mot CHRONOLOGIQUE . xxxj.
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