Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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... Sénat et aux Sénatoreries ; - au Corps - Législatif ; -au Tribunat ; - aux Col- léges électoraux ; aux Conseils municipaux ; -aux assemblées de Canton ; aux Maires et Adjoints ; à l'hérédité impériale ; - aux Pré- fets ; à la Légion d ...
... Sénat et aux Sénatoreries ; - au Corps - Législatif ; -au Tribunat ; - aux Col- léges électoraux ; aux Conseils municipaux ; -aux assemblées de Canton ; aux Maires et Adjoints ; à l'hérédité impériale ; - aux Pré- fets ; à la Légion d ...
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... Sénat - conservateur . Titre 3 ( 2538 ) ; mot Pouvoir législatif . Titre 4 ( 3959 ) ; mot Gouvernement Titre 5 ( 6068 ) ; mot Tribunaux . Titre 6 ( 6975 ) ; mot Fonctionnaires publics . Titre 7 et dernier ( 76 = 95 ) ; mot Dispositions ...
... Sénat - conservateur . Titre 3 ( 2538 ) ; mot Pouvoir législatif . Titre 4 ( 3959 ) ; mot Gouvernement Titre 5 ( 6068 ) ; mot Tribunaux . Titre 6 ( 6975 ) ; mot Fonctionnaires publics . Titre 7 et dernier ( 76 = 95 ) ; mot Dispositions ...
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... Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot Témoignage ; joint le texte de la loi du 20 ther ... Sénat ; mot Sénat - conservateur . Arrêté du 13 messidor an 10 , B. 201 , no . 1808 , relatif à l'organisation de la ...
... Sénat , du Tribunat , Préfets , Sous - Préfets et Maires ; mot Témoignage ; joint le texte de la loi du 20 ther ... Sénat ; mot Sénat - conservateur . Arrêté du 13 messidor an 10 , B. 201 , no . 1808 , relatif à l'organisation de la ...
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... Sénat ; mot Sénatus - consulte . Acte du Sénat - conservateur du 12 fructidor an 10 , B. 212 , no . 1931 , qui détermine l'ordre dans lequel les cinq séries de départemens seront appelés à pré- senter des députés au Corps - Législatif ...
... Sénat ; mot Sénatus - consulte . Acte du Sénat - conservateur du 12 fructidor an 10 , B. 212 , no . 1931 , qui détermine l'ordre dans lequel les cinq séries de départemens seront appelés à pré- senter des députés au Corps - Législatif ...
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... Sénat , dont 2 articles sont relatés dans celui du 28 floréal an 12 ; mot Sénatus - consulte . Sénatus - Consulte du 28 pluviôse an 11 , B. 249 , no . 2319 , qui place l'Isle d'Elbe dans la 3e , série du tableau annexé au S. C. du 16 ...
... Sénat , dont 2 articles sont relatés dans celui du 28 floréal an 12 ; mot Sénatus - consulte . Sénatus - Consulte du 28 pluviôse an 11 , B. 249 , no . 2319 , qui place l'Isle d'Elbe dans la 3e , série du tableau annexé au S. C. du 16 ...
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ