Dictionnaire de constitutions de l'empire français et du royaume d'Italie ..., Volume 1De l'Imprimerie de J. Gratiot, 1806 - 466 pages |
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Page viii
... Cour et de particuliers ( mot Deuil ) ; - les Départemens ministériels ( mot Départemens ministériels ) ; les différens costumes , tant de ' Empereur , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , que des autorités constituées ; - les ...
... Cour et de particuliers ( mot Deuil ) ; - les Départemens ministériels ( mot Départemens ministériels ) ; les différens costumes , tant de ' Empereur , de l'Impératrice , des Princes et Princesses , que des autorités constituées ; - les ...
Page xx
... Cour impériale ( haute- ) ( 101133 ) . Ordre judiciaire , ( i34 = 136 ) . Promulgation , ( 137 = 141 ) . 16. et dernier , mot proposition , ( 142 et dernier ) . Décret impérial du 28 floréal an 12 , B. 3 , no . 3 , qui nomme aux ...
... Cour impériale ( haute- ) ( 101133 ) . Ordre judiciaire , ( i34 = 136 ) . Promulgation , ( 137 = 141 ) . 16. et dernier , mot proposition , ( 142 et dernier ) . Décret impérial du 28 floréal an 12 , B. 3 , no . 3 , qui nomme aux ...
Page xxi
... cour impériale ; mot Procureurs généraux . Décret impérial du 21 messidor an 12 , qui rétablit le Ministère de la police . V. Département de la police générale . Décret impérial du même jour , B. 8 , no . 84 , qui nommé M. le Sénateur ...
... cour impériale ; mot Procureurs généraux . Décret impérial du 21 messidor an 12 , qui rétablit le Ministère de la police . V. Département de la police générale . Décret impérial du même jour , B. 8 , no . 84 , qui nommé M. le Sénateur ...
Page xxix
... Cour de justice criminelle à Asti , et de Tribunaux de première instance à Pignerol , à Casal , à Savigliano et à Acqui ; mot Tanaro . Avis du Conseil d'état , séance du 12 prairial an 13 , B. 48 , no . 812 , sur le jour à compter ...
... Cour de justice criminelle à Asti , et de Tribunaux de première instance à Pignerol , à Casal , à Savigliano et à Acqui ; mot Tanaro . Avis du Conseil d'état , séance du 12 prairial an 13 , B. 48 , no . 812 , sur le jour à compter ...
Page xxxiii
... Cours d'appel et Tribu- naux civils de première instance ; et l'époque du renouvellement des directeurs du jury ; mot Cour d'appel . Décret impérial du 10 février 1806 , B. 74 , GHRONOLOGIQUE . xxxiij.
... Cours d'appel et Tribu- naux civils de première instance ; et l'époque du renouvellement des directeurs du jury ; mot Cour d'appel . Décret impérial du 10 février 1806 , B. 74 , GHRONOLOGIQUE . xxxiij.
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12 jeudi 12 mard 13 merc 15 vend 16 thermidor 18 lundi 24 mard 25 lundi 25 merc 26 jeudi 27 vend 28 floréal 28 mard 30 merc 7 Dim 9 Dim 9 lundi 9 merc ADMINISTRATION AOUT assemblées de canton brumaire calendrier grégorien Colléges électoraux Commissaires Conseil d'état Conseillers d'état CONSTITUTION de l'an Consul Corps-Législatif costume couronne Cours de justice Décret impérial départemens département dignités de l'Empire Empereur ÈRE RÉPUBLICAINE ÈRE VULGAIRE floréal an 12 fonctions frimaire germinal Grand-Juge Ministre Haute-cour impériale honneurs militaires ibid JANVIER jour l'Archi-Chancelier de l'Empire l'Empereur Légion d'honneur lois Lucques Maires MARET membres mercr Ministre de l'intérieur mois municipaux Napoléon Bonaparte nomination nommé Officiers prairial présent décret Président Prince relaté art Ror d'Italie royaume d'Italie Sabat samedi scrutin Secrétaire d'état section Sénat Sénat-conservateur sénatus-consulte sénatus-consulte organique sera serment seront signé HUGUES B statut thermidor an 10 titre Tribunat Tribunaux vendémiaire ΙΟ