DICTIONNAIRE DES CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE FRANÇAIS ET DU ROYAUME D'ITALIE, FORMANT un Recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et La AVEC un Sommaire, par ordre alphabétique, de chaque loi et décret. Et des Notices historiques, géographiques et statistiques sur la France, l'Italie, les Dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS, Prince Archi-Chancelier Par M. C. L. G., Avocat, Magistrat de sûreté. (Gillot) A SON ALTESSE SÉRÉNISSIME MONSEIGNEUR CAMBACÉRÈS, Prince, Archi-Chancelier de l'Empire; Grand-Officier, décoré du grand cordonde la Légion d'honneur; décoré des ordres de l'aigle noir et de l'aigle rouge de Prusse, membre de l'Institut, etc. MONSEIGNEUR, LE désir de faire quelque chose d'utile au Public, aux Grands de l'Empire, et même aux Fonctionnaires publics, m'a porté à composer un Dictionnaire des Constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie, que j'ai mis sous les yeux de S. Exc. le Grand-Juge Ministre de la justice, et qui lui a paru fait avec soin, suivant la lettre dont m'a honoré ce Ministre. Si VOTRE ALTESSE SÉRÉNISSIME approuve également mon foible ouvrage, et si vous daignez, MONSEIGNEUR, me permettre de vous en faire l'hommage et de le publier sous vos auspices, je serai satisfait. Votre nom au frontispice, vos talens et votre mérite connus, auxquels vous devez seuls votre poste éminent, ne pourront que le faire accueillir favorablement et attirer sur moi des regards de bienveillance qui feront la plus belle récompense de mon travail. J'ai l'honneur d'être avec un très-profond respect, MONSEIGNEUR, de Votre Altesse Sérénissime, Le très-humble et très-respectueux serviteur, GTM. PLAN DU DICTIONNAIRE. Le public, en général, aime à trouver facilement, dans un livre, le passage, l'objet dont il a besoin. En matière de lois, il désire encore davantage d'apercevoir, par un léger coup d'œil, leurs dispositions particulières. Il lui importe que celles qui sont relatives au même objet, soient réunies en un seul et même article, ou que l'indication en soit précise; et quoique, dans le fait, les fonctionnaires doivent connoître assez les lois pour n'avoir pas souvent besoin d'en faire la recherche, ils voient néanmoins, eux-mêmes et avec plaisir, les ouvrages qui rassemblent ces dispositions dans un seul cadre, et qui les leur présentent sous un même point de vue. Souvent préoccupés ou pressés, ils ne se rappellent pas, soit un article de loi, soit même la loi dans laquelle se trouve la disposision qui se présente confusément à leur mémoire, et ils ne peuvent en faire la citation. a* |