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... pouvoir les reéonduire aux principes de la vérité , afin que leur retour dans le port de la raison serve également au salut de votre patrie . Parmi ceux de vos pères , que l'on connoît sous le nom de royalistes , il en est qui , comme ...
... pouvoir les reéonduire aux principes de la vérité , afin que leur retour dans le port de la raison serve également au salut de votre patrie . Parmi ceux de vos pères , que l'on connoît sous le nom de royalistes , il en est qui , comme ...
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... pouvoir municipal , les autres propres à l'administration générale de l'état et déléguée par elle aux municipalités . Les fonctions que les corps municipaux rem- plissent pour l'utilité particulière de leur com- mune , sont propres au ...
... pouvoir municipal , les autres propres à l'administration générale de l'état et déléguée par elle aux municipalités . Les fonctions que les corps municipaux rem- plissent pour l'utilité particulière de leur com- mune , sont propres au ...
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... pouvoir insinuer aux représentans de la nation fran- çaise , que la Belgique doit long - tems encore être traitée en pays conquis , doit ensuite encore rester séparée de la France et être soumise à un gouvernement où vous puissiez avoir ...
... pouvoir insinuer aux représentans de la nation fran- çaise , que la Belgique doit long - tems encore être traitée en pays conquis , doit ensuite encore rester séparée de la France et être soumise à un gouvernement où vous puissiez avoir ...
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A. J. Frison absens administrations d'arrondissement affiché agens année républicaine armées du Nord Arrêtent assignats au cours autorisée barrières Belges Belgique Brabant bureau cahier VIII caisses centrale et supérieure chargé Chateigner chaussées ci-devant citoyens comité de salut commissaires commune de Bruxelles comptabilité concitoyens conseil général Considérant convention nationale copie conforme corps municipal Debroux Décadaire décade Dekoninck Delcambe dépenses dimes directeur direction des domaines dispositions dixmes doivent domaines nationaux douanes Escaut étoient étoit Febvre de Nantes Floréal fraix Fraternité Fructidor gestion Giroust habitans idem impositions indivisible l'administration centrale L'agent national entendu l'an 3me l'arrêté l'article lesdits liberté loix Luxembourg Messidor militaires mois municipalité de Bruxelles numéraire officiers municipaux payement pays conquis perception Pérès police postes pourront Prairial présent arrêté sera président procès-verbal publique recette receveurs registres de l'administration représentans du peuple république française réquisitions revenus salut public Sambre et Meuse secrétaire-adjoint seront tenus tems tenants postes Thermidor tion centrale toyens tration tribunaux Voyez