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... pourront de la manière qu'il jugeront convenable faire améliorer et élargir , réparer et renouveler les dits Chemins et chacun d'eux , et les ponts sur iceux , et pourront changer la direction des dits chemins ou d'aucun d'eux , et pourront ...
... pourront de la manière qu'il jugeront convenable faire améliorer et élargir , réparer et renouveler les dits Chemins et chacun d'eux , et les ponts sur iceux , et pourront changer la direction des dits chemins ou d'aucun d'eux , et pourront ...
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... Pourront for . mer et faire & c certains ponts entre Lon . III . Et qu'il soit de plus Ordonné et Statué , que les dits Syndics pourront faire et construire , et feront et construiront , et entretiendront en réparations effectives , et ...
... Pourront for . mer et faire & c certains ponts entre Lon . III . Et qu'il soit de plus Ordonné et Statué , que les dits Syndics pourront faire et construire , et feront et construiront , et entretiendront en réparations effectives , et ...
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... Pourront for . certains ponts entre Lon . Chambly , III . Et qu'il soit de plus Ordonné et Statué , que les dits Syndics pourront faire mere faire & c et construire , et feront et construiront , et entretiendront en réparations ...
... Pourront for . certains ponts entre Lon . Chambly , III . Et qu'il soit de plus Ordonné et Statué , que les dits Syndics pourront faire mere faire & c et construire , et feront et construiront , et entretiendront en réparations ...
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A. J. Frison absens administrations d'arrondissement affiché agens année républicaine armées du Nord Arrêtent assignats au cours autorisée barrières Belges Belgique Brabant bureau cahier VIII caisses centrale et supérieure chargé Chateigner chaussées ci-devant citoyens comité de salut commissaires commune de Bruxelles comptabilité concitoyens conseil général Considérant convention nationale copie conforme corps municipal Debroux Décadaire décade Dekoninck Delcambe dépenses dimes directeur direction des domaines dispositions dixmes doivent domaines nationaux douanes Escaut étoient étoit Febvre de Nantes Floréal fraix Fraternité Fructidor gestion Giroust habitans idem impositions indivisible l'administration centrale L'agent national entendu l'an 3me l'arrêté l'article lesdits liberté loix Luxembourg Messidor militaires mois municipalité de Bruxelles numéraire officiers municipaux payement pays conquis perception Pérès police postes pourront Prairial présent arrêté sera président procès-verbal publique recette receveurs registres de l'administration représentans du peuple république française réquisitions revenus salut public Sambre et Meuse secrétaire-adjoint seront tenus tems tenants postes Thermidor tion centrale toyens tration tribunaux Voyez