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... chaussées qui feront l'objet de la 2me . entreprise . Primes , la partie de chaussée commençant à l'Espinette , et finissant au pont vis - à - vis du moulin à l'eau à Genappe . Plus , le bras de chaussée allant à la carrière de Sart ...
... chaussées qui feront l'objet de la 2me . entreprise . Primes , la partie de chaussée commençant à l'Espinette , et finissant au pont vis - à - vis du moulin à l'eau à Genappe . Plus , le bras de chaussée allant à la carrière de Sart ...
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France. Parties de chaussées qui feront l'objet de la 3me . entreprise . Primes , la partie de chaussée commençant au pont à Genappe , passant par Frône et Gosse- lies , jusqu'à la frontière de Namur , à l'endroit dit le Brigadier . Plus ...
France. Parties de chaussées qui feront l'objet de la 3me . entreprise . Primes , la partie de chaussée commençant au pont à Genappe , passant par Frône et Gosse- lies , jusqu'à la frontière de Namur , à l'endroit dit le Brigadier . Plus ...
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... chaussées les fermiers et adjudicatai- res devront fournir dans les caisses d'arrondissement , par forme de caution , un mois en avance du prix de leur ferme . 240 , 247 à 250 ( V. fermiers , adjudicataires , chaussées . ) -- aucune ...
... chaussées les fermiers et adjudicatai- res devront fournir dans les caisses d'arrondissement , par forme de caution , un mois en avance du prix de leur ferme . 240 , 247 à 250 ( V. fermiers , adjudicataires , chaussées . ) -- aucune ...
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Common terms and phrases
A. J. Frison absens administrations d'arrondissement affiché agens année républicaine armées du Nord Arrêtent assignats au cours autorisée barrières Belges Belgique Brabant bureau cahier VIII caisses centrale et supérieure chargé Chateigner chaussées ci-devant citoyens comité de salut commissaires commune de Bruxelles comptabilité concitoyens conseil général Considérant convention nationale copie conforme corps municipal Debroux Décadaire décade Dekoninck Delcambe dépenses dimes directeur direction des domaines dispositions dixmes doivent domaines nationaux douanes Escaut étoient étoit Febvre de Nantes Floréal fraix Fraternité Fructidor gestion Giroust habitans idem impositions indivisible l'administration centrale L'agent national entendu l'an 3me l'arrêté l'article lesdits liberté loix Luxembourg Messidor militaires mois municipalité de Bruxelles numéraire officiers municipaux payement pays conquis perception Pérès police postes pourront Prairial présent arrêté sera président procès-verbal publique recette receveurs registres de l'administration représentans du peuple république française réquisitions revenus salut public Sambre et Meuse secrétaire-adjoint seront tenus tems tenants postes Thermidor tion centrale toyens tration tribunaux Voyez