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... Chateigner , sécrétaire - adjoint . 4 Fête Décadaire . DISCOURS prononcé au temple de la raison , à Bruxelles , le décadi 20 Prairial , 3me . année de l'ère républicaine , jour de la fête consacrée à la piété filiale , par Michiels aîné ...
... Chateigner , sécrétaire - adjoint . 4 Fête Décadaire . DISCOURS prononcé au temple de la raison , à Bruxelles , le décadi 20 Prairial , 3me . année de l'ère républicaine , jour de la fête consacrée à la piété filiale , par Michiels aîné ...
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... Chateigner , secrétaire - adjoint . Douanes , L'administration centrale de la Belgique . COMME il se fait journellement des saisies de marchandises par les employés des douanes , soit à l'entrée , soit à la sortie de la Belgique , à ...
... Chateigner , secrétaire - adjoint . Douanes , L'administration centrale de la Belgique . COMME il se fait journellement des saisies de marchandises par les employés des douanes , soit à l'entrée , soit à la sortie de la Belgique , à ...
Page 231
... Chateigner , secrétaire - adjoint . Droit de Timbre . Liberté . Égalité . L'ADMINISTRATION générale de Brabant , con- sidérant que la distribution du timbre s'étant faite sur le pied usité jusqu'ici , il en est résulté que divers ...
... Chateigner , secrétaire - adjoint . Droit de Timbre . Liberté . Égalité . L'ADMINISTRATION générale de Brabant , con- sidérant que la distribution du timbre s'étant faite sur le pied usité jusqu'ici , il en est résulté que divers ...
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Common terms and phrases
A. J. Frison absens administrations d'arrondissement affiché agens année républicaine armées du Nord Arrêtent assignats au cours autorisée barrières Belges Belgique Brabant bureau cahier VIII caisses centrale et supérieure chargé Chateigner chaussées ci-devant citoyens comité de salut commissaires commune de Bruxelles comptabilité concitoyens conseil général Considérant convention nationale copie conforme corps municipal Debroux Décadaire décade Dekoninck Delcambe dépenses dimes directeur direction des domaines dispositions dixmes doivent domaines nationaux douanes Escaut étoient étoit Febvre de Nantes Floréal fraix Fraternité Fructidor gestion Giroust habitans idem impositions indivisible l'administration centrale L'agent national entendu l'an 3me l'arrêté l'article lesdits liberté loix Luxembourg Messidor militaires mois municipalité de Bruxelles numéraire officiers municipaux payement pays conquis perception Pérès police postes pourront Prairial présent arrêté sera président procès-verbal publique recette receveurs registres de l'administration représentans du peuple république française réquisitions revenus salut public Sambre et Meuse secrétaire-adjoint seront tenus tems tenants postes Thermidor tion centrale toyens tration tribunaux Voyez