Droit des gens moderne de l'Europe, Volumes 1-2

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Cotta, 1819 - Europe - 619 pages
 

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Page 523 - Table des Traités entre la France et les Puissances étrangères, depuis la Paix de Westphalie jusqu'à nos jours ; suivie d'un Recueil de Traités et Actes diplomatiques, qui n'ont pas encore vu le jour.
Page 516 - Recueil des traités de paix , de trêve, de neutralité, de suspension d'armes, de confédération, d'alliance, de commerce, de garantie et d'autres actes publics , comme...
Page 471 - Ils se réduisent aux points qui suivent : 1° que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre...
Page 484 - Tout bâtiment, de quelque nation qu'il soit, quel que soit son chargement, expédié des ports d'Angleterre, ou des colonies anglaises, ou des pays occupés par les troupes anglaises, ou allant en Angleterre, ou dans les colonies anglaises, ou dans des pays occupés par les troupes anglaises, est de bonne prise, comme contrevenant au présent décret; il sera capturé par nos vaisseaux de guerre ou par nos corsaires, et adjugé au capteur.
Page 553 - Politique de tous les cabinets de l'Europe pendant les règnes de Louis XV et de Louis XVI...
Page 549 - Médicis, n'étoient plus : ainsi les personnages les plus remarquables sous les règnes de Henri II , de François II, de Charles IX, de Henri III, disparoissent avant et avec le dernier prince de cette race.
Page 504 - Déclarent solennellement que le présent acte n'a pour objet que de manifester à la face de l'univers leur détermination inébranlable de ne prendre pour règle de leur conduite, soit dans l'administration de leurs États respectifs, soit dans leurs relations politiques avec tout autre gouvernement, que les préceptes de cette religion sainte, préceptes de justice, de charité...
Page 516 - Corps universel diplomatique du droit des gens contenant un recueil des traités d'alliance, de paix , de trêve , de neutralité, de commerce...
Page 522 - Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité, et autres conclus entre la république française et les différentes puissances de l'Europe depuis 1792 jusqu'à la paix générale.
Page 372 - TETENS, Considérations sur les droits réciproques des puissances belligérantes et des puissances neutres sur mer, avec les principes du droit de guerre en général.

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