Recueil des monuments inédits de l'histoire du Tiers état: Les pièces relatives à l'histoire municipale de la ville d'Amiens depuis le XVIIe siècleTyp. de Firmin-Didot frères, 1856 - Abbeville (France) |
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Page xvi
... anciens droits ; elle n'y parvient , et encore incomplétement , qu'à la fin du xvIIe siècle , au prix de grands sacrifices pécuniaires ' . IV . HISTOIRE DU DROIT DANS LES COUTUMES MUNICIPALES ET LA LÉGISLATION URBAINE . La loi ...
... anciens droits ; elle n'y parvient , et encore incomplétement , qu'à la fin du xvIIe siècle , au prix de grands sacrifices pécuniaires ' . IV . HISTOIRE DU DROIT DANS LES COUTUMES MUNICIPALES ET LA LÉGISLATION URBAINE . La loi ...
Page xix
... anciens usages , et les amendent s'il y a lieu . Le plus ancien règlement que l'on rencontre est celui des fruitiers , donné en 1268. C'est à la fin du xive siècle que s'offrent pour la première fois des statuts de métiers soumis à la ...
... anciens usages , et les amendent s'il y a lieu . Le plus ancien règlement que l'on rencontre est celui des fruitiers , donné en 1268. C'est à la fin du xive siècle que s'offrent pour la première fois des statuts de métiers soumis à la ...
Page xxii
... anciens comptes de la ville d'Amiens , mais encore dans beaucoup d'autres , ont , par une erreur de lecture , été changés en ceux - ci : boute de deniers , et ce changement a donné lieu ( tome Ier , page 747 ) à une explication fau ...
... anciens comptes de la ville d'Amiens , mais encore dans beaucoup d'autres , ont , par une erreur de lecture , été changés en ceux - ci : boute de deniers , et ce changement a donné lieu ( tome Ier , page 747 ) à une explication fau ...
Page xxvi
... anciens priviléges à cet égard . Henri IV , après la reprise d'Amiens sur les Espagnols , décide que les magistrats municipaux cesse- ront à l'avenir d'avoir aucun commandement militaire , et qu'ils devront obéir , en tout ce qui ...
... anciens priviléges à cet égard . Henri IV , après la reprise d'Amiens sur les Espagnols , décide que les magistrats municipaux cesse- ront à l'avenir d'avoir aucun commandement militaire , et qu'ils devront obéir , en tout ce qui ...
Page xxviii
... anciens actes sous le nom de lieu de l'escorcherie ' . Tome 1er , pages 125 , 239 ; tome II , 2 Tome 1er , pages 551 , 243 . pages 101 , 186 , 759 , 797 , 837 . X. Histoire de l'INSTRUCTION PUBLIQUE ; ENSEIGNEMENT MUNICIPAL . Il XXVIII ...
... anciens actes sous le nom de lieu de l'escorcherie ' . Tome 1er , pages 125 , 239 ; tome II , 2 Tome 1er , pages 551 , 243 . pages 101 , 186 , 759 , 797 , 837 . X. Histoire de l'INSTRUCTION PUBLIQUE ; ENSEIGNEMENT MUNICIPAL . Il XXVIII ...
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Common terms and phrases
ainsy Amiénois Amiens anno Domini Arch arrest Arrêt du conseil aspirans assemblée audit auront aussy avoient avoit bailli bailliage brefs et statuts ceste charge chefs de portes commissaire conseil d'état Corbie Corbye d'icelle deniers députés dict duc de Chaulnes échevinage élections esche esgards esté estoient estoit estre faict finances garde gouverneur greffier hostel icelle Idem Item jurés justice l'échevinage d'Amiens l'édit l'hostel l'hôtel ladite communauté ladite ville ledit sieur lesdis lesdits lesdits habitans lesdits religieux lettres patentes lieutenant général Louis Louis XIII magistrats municipaux maieur maire et échevins maistres maîtres Majesté maladrerie marchandises marchands mesme messieurs mestier mil sept cent mil six cent milice bourgeoise nomination novembre ordonné payer Picardie Picquigny police portant réunion pourront premier et eschevins présent qu'ilz quod quoy registre rente requeste Sachy seigneur septembre sera serment seront tenus sols d'amende somme tiers état vendre ville d'Amiens
Popular passages
Page 344 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine...
Page 345 - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer, et le contenu en icelles garder et observer inviolablement de point en point, selon leur forme et teneur...
Page 271 - ... contraires; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf en autres choses notre droit et l'autruy en toutes.
Page 188 - Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes, sauf en autres choses notre droit et l'uni rut en toutes.
Page 379 - M. comme aussi de donner pouvoirs généraux et suffisants de proposer, remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de l'Etat, la réforme des abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l'administration, la prospérité générale du royaume, et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté.
Page 76 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : au premier notre huissier ou sergent sur ce requis.
Page 264 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt- troisième jour de mars, l'an de grâce mil sept cent vingt-huit , et de notre règne le treizième.
Page 276 - Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à nos amez et féaux conseillers les gens tenans notre cour de parlement à Paris et autres nos officiers et justiciers qu'il appartiendra.
Page 116 - ... contraires, car tel est nostre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à ces dites présentes.
Page 347 - Registrées, oui, et ce requérant le Procureur Général du Roi, pour être exécutées selon leur forme et teneur : et copies collationnées envoyées aux Bailliages et Sénéchaussées du Ressort, pour y être lues, publiées et registrées.