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aux

USINES. Autorisation donnée au S. Michel à l'effet de conserver et tenir

en activité la fabrique de sulfate de fer qu'il possède au quartier de Canadel, commune de Mormoiron , département de Vaucluse, 164; aux héritiers du S.: Chevassu , à l'effet de maintenir en activité leur usine à fer de Vuillafans, département du Doubs, 200; -au S. Charrier, à l'effet d'établir dans la commune d'Anir, hes, département du Nord, une verreric pour la fabrication du verre blanc, du verre à vitres et du verre à bouteilles, ibid.;--au S.: Caqueray de Saint-Viandé, à l'effet de rétablir la verrerie des Routhieux, qu'il possède en la commune de Beauvoiren-Lyons, departement de la Seine-Inférieure, 240;.-- au S.' Muel, à l'effci de construire un hocard sur le ruissau d'Ormanson, commune de Trevenay, departement de la Meuse, 304; — au S. CarpentierMancel, à l'effe d'érablir une verrerie à bousuilles à Saint-Martin-au

Laërt, département du Pas-de-Calais, ibid.; -- au S. Gaide-Roger, à i l'effet de mettre en activité un martinet à fer et une filerie, à Manois,

département de la Haute-Marne, ibid.; - au S.' Boscary, à l'effet de tenir en activité les usines qu'il possèdle dans la commune de Signy-le. Petit, département des Ardennes, 317; - au S. Trubelle, a l'effet de tenir en activité la forge catalane dite de varis, qu'il possècle dans la commune de Gavaudun, répartement de Lot-et-Garonne , 407 ;S.rs Saillard, à l'effet de convertir le moulin à blé de lloymont, dé. partement des Ardennes , en un laminoir pour la fabrication des planches de laiton et de zinc, 432 ; -au Sis de l'orlordot, à l'utfit d'ajouter in four composé de huit pots et un stracon à la verrerie qu'il possèrie dans la commune d'Anzin, département du Nord , 4;2; - aux héritiers du S.: marquis de Sorans, à l'effet de rétablir le haut fourneau de Sorans, département de la Haute-Saone , 464; - aux S." Prique et Colas, à l'effes de maintenir en activité les dix lavoirs à bras qu'iis possèdent dans ia commune de Montreuil-sur-Thonnance, départenent de la Hautc-Marne, 479 ; aux S.rs Rury, Ogier et compagnie, à l'effce de construire une tréfilerie sur l'emplacement qu'ils ont acquis dans la commune de Rixouse, département du Jura , 'ibid.; - au S.' Quiylard, à l'uffit d'établir à Grasse , quartier Sainte-Laurette, département du Var, une verrerie pour

la fabrication du ve: re blanc et du verre veit, 480 ; -au S. Gellé-Pierard, à l'effet d'établir une verrerie à Anzin , département du Nordd, 495; - au S.' Fouch-la-Fange, à l'effet de construire une forge dans la commune de Beyssac, departement de la Corrèze , 496;

au S.: Duranı, à l'effet d'établir une ve rerie à Landrecies, départe ment du Nord, 512; aux S.rs Verenies-Bourschères, à l'itter de cor.s. truire un martinct à parer le fer, dans la commune d'Auza:, département de l'Ariége, 536,

V

VERRERIE, Voyez C'sines.
VETERANS. Voyez Soldats, Sous-rficiers.
VISITE. Voyez Perception de droits.
Voitures. Annullation de plusieurs arrétés du conseil de préfecture

département de l'Aisne, dans la disposition qui a étendu aux voir dont les jantes ont onze centimètres et plus de largeur , une règle : les mêmes arrêtés ont justement appliquée à d'auties voitures dont : jantes n'avaient pas cette largeur, 357.- Rectification de l'article: du décret du 23 juin 1806, concernant le poids des voitures et la lice du roulage, 453.

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE.

Août 1823.

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