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... Glibert , le secrétaire adjoint , tire de la seconde , le billet où se trouve le mot sortant . Par là l'opération étant terminée , l'administration déclare que le citoyen Glibert , est celui de ses mem- bres qui , d'après l'article 177 ...
... Glibert , le secrétaire adjoint , tire de la seconde , le billet où se trouve le mot sortant . Par là l'opération étant terminée , l'administration déclare que le citoyen Glibert , est celui de ses mem- bres qui , d'après l'article 177 ...
Page 404
... Glibert , pour le commissaire du di- rectoire exécutif , arrête : ART . I. L'article II de l'arrêté du 26 Nivôse dernier , portant fixation des frais à payer pour la délivrance de chaque passeport , est rapporté . II . Les frais à payer ...
... Glibert , pour le commissaire du di- rectoire exécutif , arrête : ART . I. L'article II de l'arrêté du 26 Nivôse dernier , portant fixation des frais à payer pour la délivrance de chaque passeport , est rapporté . II . Les frais à payer ...
Page 441
... Glibert , Van- helmont , A. J. d'Elderen , administrateurs ; Rouppe , commis- saire du directoire exécutif , et Vauthier , secrétaire général . Pour copie conforme , lé secrétaire général du département de la Dyle , signé Vauthier ...
... Glibert , Van- helmont , A. J. d'Elderen , administrateurs ; Rouppe , commis- saire du directoire exécutif , et Vauthier , secrétaire général . Pour copie conforme , lé secrétaire général du département de la Dyle , signé Vauthier ...
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Common terms and phrases
27 Ventôse 7.me année républicaine administrations agens anciens approuve Annemans annulle les opérations approuve la résolution ARRÊTÉ du directoire assemblées bâtimens Brumaire Bruxelles bulletin des lois bureau Cailly canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq-cents contribution foncière copie conforme d'urgence qui précède décade déclaration d'urgence déclare valables départemens directoire exécutif Dyle expédition conforme Floréal Frimaire an 7 Fructidor Germinal Germinal an 7 Glibert I.er idem l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article l'assemblée commu l'assemblée communale l'assemblée primaire Lagarde LOI qui annulle LOI qui déclare Nivôse an 7 opérations de l'assemblée Pas-de-Calais percepteurs Pluviôse an 7 police préposés Présens les citoyens présent arrêté présente résolution sera primaire du canton receveurs république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée Rouppe secrétaire général seront signé L. M. Revellière-Lépeaux taxe tion tribunaux de commerce valables les opérations Vanhelmont Vauthier Vendémiaire Ventôse an 7 ЖО ЮЖ