Page images
PDF
EPUB
[blocks in formation]
[ocr errors]
[blocks in formation]

.....

23:

* ORDONNANCES du Roi qui accorilent des

tettres de déclaration de naturalité au sieur

Romano....

au sieur Smets..

6 Février. | ORDONNANCE du Roi relative à la conces-

sion faite pour l'exécution des travaux

du canal d'arrosage de la B illanne, dans

l'arrondissement de Forcalquier, départe-

ment des Basses-Alpes....

551.

Ssi.

265.

265

კი.

547.

160.

.

548.88.

20.

542. 66.

Idem.

STATUTS de la société anonyme formée à

Paris sous le nom de Société des transports

accélérés par eau....

13 Mars. ORDONNANCE du Roi qui autorise la ville

de Bordeaux à vendre à la chambre de

commerce de cette ville un terrain pour y

établir un entrepôt réel de marchandises

coloniales étrangeres.

543.

94.

Idem. * LETTRES-PATENTES portant înstitution d'un

titre de pairie en faveur de M. le comte

Siméon....

549. 227

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lestres de déclaration de naturalité aux

sicurz Renard et Bottin dit Bourin......

551.

265

au sieur Archino dit Reynaud, et à

et 266.

Marie-Joséphine Lebrun , veuve du sieur

Ruest dit Ruesch et Ruesche.....

551.

266.

au sieur Saal.

266.

17.

au sieur Berlier..

ssl. 266.

Idem,

au sieur Buffa.

569. 559.

24.

aux sieurs Inaudi, Rubbini et Cléaz. 1551.267.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie en faveur de MM. de la

Villegontier, Decazes, de la Guiche et de

Cléron d'Haussonville, ..

549.228.

1." Mai. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Borot et Léonard....

551. 267.
8.

aux sieurs Colin, Ansaldo dit An,
saldi, et ronder...

551. 2 68.
is.
au sieur Schmidt...

551. 268.
Idem. * ORDONNANCES du Roi qui, autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des égliscs de Laon, des Arbres , de B'laye,

; April.

10.

.ا55

.هر

.

[merged small][merged small][merged small][ocr errors]
[blocks in formation]
[ocr errors][merged small]

Devals les mines de plomb sulfuré de Cha-

brigna , département de la Cor éve...... 545 134

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur

Carvillon de Vaudeuil à conserver et à tenir
en activité le bocard qu'il possède s'ırlcrois-
seau de Chenesonral, commune de Poissons,
département de la Hanie-Marne, et à y
ajouter un patouillet pour la préparation
complète du minerai de fer...

545. 134.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits au sémi-

naire de Reims, ct

aux fabriques des

églises de Poiseul, de Sarcelles, de l'anjaux,

de Longuenesse et de Mervilie...

545.

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux hospices

de Saint-Lizier, de Tarascon et d'Aix, et
aux pauvre; de Marseille et de Meslay.... 545.

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

eli 36

ceptation de dons et legs faits aux pauvres

de Cruponne, et aux hospices du Puy et

de Chaumont (Haute-Marne).....

IST

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

certation de donations faites aux pauvres

d'Aix et aux hospices de Paris..... 547.

ORDONNANCES du Roi qui accordent des

leta (8

lettres de déclaration de naturalicé aux

sieurs Colin et Ninia.....

551. 268,

ORDONNANCE du Roi portant autorisation

de la société anonyme dite du Bareau

manége de la Dordogne , formée i Bor-

deaux....

545.

126.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de donations faites a la fabrique

de l'église de Saint-Maurice d'Angers et à

la commune de Plerneuf.....

517.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ar-

ceptation de donatio:is faites aux com-

Iden.

e!! ) 2.

167.

Iden.

19.

Iden.

168.

Iden.

[blocks in formation]

.اگ

Idem.

551. 271.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux com-

munes d'Ormeaux et de Salies, aux pauvres

et à la fabrique de l'église de Saint-James.. 551, 271

* LETTRES-PATENTES portant institution de

et 272.

titres de pairie en faveur de MM. d'Orvil-

liers et de Sparre....

549. 229.

* ORDONNANCE du Roi portant que la com-

mune de Fesny-le-Sart est distraite du

canton de Wassigny, et réunie à celui de

Nourrion, arrondissement de Veryins, dé-

partement de l'Aisne.....

541. 39.

ORDONNANCE du Roi qui autorise l'emprunt

de huit cent mille francs à ouvrir par la

chambre de commerce de Bordeaux , afin

de pourvoir à l'établissement d'un entrepôt

réel...

543 95.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux
sicurs Beck, Feraut, Virer et Bonne..

551. 1.269.

au sieur Parmentier.....

571.

612.

25.

26.

Idem.

Idem.

« PreviousContinue »