de Norroy, de Carbonne, de Pêne et de Saint-Louis-en-llle de Paris, 180 et suiv; à aclles de Théus et de Tourtouse-Lasserre, 30a; — à celles de Locoal, de Louches, de l'érelles, de Bresville, de Beuzeville-la-Bastille, de Holving, de Boulogne-sur-mer, d'Orgerus, d'Oraison, de Dienville, d'Alleyrar, de Rouffach, d'Orbigny, de Graulhet et d'Urville, 309 et suir.; -à celle de Colmar, 328; à celles de Baumbiderstroff, de Guebviller, de Marmande, d'Alençon, d'Alzon, de Perques, de Thibehou, d'Aulnois, de Bourbonne et de Saint-Etienne-du-Mont de Paris, 334 et suiv.; — į celles de Foix, de Savignac, de Mendon, de Grenoble, de Bouilly, de Cucuron, de Limoges, de Toulouse, de Pauilhac, de Soyons, de Lyon, de Grand-Vabre, de la Vinzelle, de Saint-Parthem, de Quincy, de Mouzeuil, de Laniscat, de Guinglange, de Saint-Étienne, de Brabant-en-Argonne, de Pornic, de Chemazé, de Mauréac, de Saint-Germain-en-Laye, de Laon, de Sainte-Marie-Laumont, de Saint-Maurice-sous-les-Côtes et du Saint, 361, 363 el suv.; à celles de Rodalbe, de Turckheim, de Beauvais, de l'orcellesSaint Gorgon, de Sierck, d'Échauffour, de Bianne, de Clermont-Ferrand, de Gourin, d'Angerville, d'Abbaretz, de Calonne-sur-la-Lys, de Heiltz-Maurapt, de Loc-Maria, de Saulzoir, du Fresne, de Thil-Châtel, de Sens, de Bourbonne, de Nebouzat, de Bourdonnay, de Fiétrange, de Valmunster, de Busset, de Salertaine, de Huttendorff et de Vassaincourt, 378 et suiv.;à celle de Notre-Dame d'Agen, 398; à celles d'Emondeville, de NotreDame de Londres, de Saint-Léger, de Rustiques, de Tours, de Guebling. de Harrencourt-lès-Marsal, de Rening, de Rodalbe, de Saint-Rambert, de Saint-Amans, de Saussay, de Quessoy, de Longuefuye, de Neuvillesur-Oudeuil, de Wissembourg, de Ploare, de Sarreguemines et de Soulancourt, 409 et suiv. ;- à celles de Rumersheim, de Čleder, de Baronville, de Ligny-Tilloy, de Miéges, de Solémont, de Kirch-lès-Sierck, de CloharCarnoëz, de Ducey, de Caillouet, de Boustroff, de Granville, de SainteGeneviève, de Plouer, de Fécocourt, d'Avesnières, de Brief, de Mijoux, de Forges-les-Eaux, de Vitré, de la Chapelle-Rainsouin, de Perpignan, des Pergurs, de Teys, de Mazaye, de Villedieu et de Saint-Leu de Paris, 439 et suiv.; à celles de Saint-Pierre de Sens et de Saint-Aignan a Chartres, lesquelles sont érigées en succursales, 447 et 448; — à celle de Saint-Roch de Paris, 464; - à celles de Notre-Dame de Versailles, d'Uzès, de Nézignan-l'Évêque, de Fiennes, de Fief-Sauvin, de Bar-surSeine, d'Auzainvilliers, de Marconnay, de Denting, de Vannes, de SaintRemi, de la Chaulme, de Kaufen, de Brainville, de Notre-Dame du Pé, de Tocqueville, de Ligny et de Chatel, 475 et suiv.; - à celles de Lannion, de Noyelles-sous-Lens, de Saint-Pardoux, de la Baroche et de Chabestan, 492 et suiv.; - à celle de Lons, 508; :- à celles d'Anzeville, de Bouvron, de la Baroche, de Saint-Léonard, de Chevrières, de Rimons, de Pont-Château, de Nolay, d'Ainay-le-Château, de Saint-Roch de Paris, de Montluel, de Cendrecourt, d'Emondeville, de Rhinau, de Narbonne, de Damvillers, d'Avignon, de Saint-Romain-le-Puy, de PetitRederching, de Saint-Laurent-du-Bois et d'Orléans, 523 et suiv.; — à celle de la Ferté-Macé, 540; à celle de Saint-Serge d'Angers, 550; à la cure de la paroisse de la Chapelle-Rainsouin et à plusieurs églises de Lyon, 614 et 615; à celles de Charleville, de Veauville-les-Quelles, -- -- de Soulmatz, de Rambervillers, de Tours, de Vitré, de Vivans, de Bülh, de Saint-Eustache de Paris, de Noyon, de Lannion, de Gros-Dizy, de Château-la-Vallière, de Bourdonnay, de Longueville, de Mugron, de Millau, de Villiers-Saint-George, de Mesnil-Boeufs, de la Ferté-sousJouarre, de Toulouse, de Crestet et de Laigle, 619 et suiv.; - à celles de Buat, de Bonnœuvre, de Varise, de Castel-Arrouy et de Landrolf, 647 el 648; - à celles de Saulxures-lès-Nancy, de Mugron, de Tremblevit, de Cérey, de Pocé, de Chanecey, du Ruray, d'Abeilhan, de Billey, de Coudray-Macouard, du Petit-Tenquin, de Saint-George-des-Groseilliers, de Villiers, de Joursac, de Pulay, de Domart, de Chard, de Saint-Georged'Annebecq, de Boulogne, de Souraide, de Saint-Girons, de Saint-Valier, de Sarraltroff, de Reims, de Roquevaire, de Vaison, de Gravelines, de Saint-Martin, de Haguenau, de Reding, de Plonevez-Perray, de Gouzon et de Lussat, 656 et suiv.; à celles de Sourdeval, de Muel et de Bourguet, 695; à celles de Geingbouse, de Morizécourt, de Monestier, de Toulouse, de Saint-Rigomer, de Villarrel, de Souday, de Gorcy, de Louvaines, de Griesheim, et à la cathédrale de Paris, 725 et suiv. EMPLOYÉS. Réglement concernant les indemnités temporaires à accorder aux employés réformés des ministères, 373. - EMPRUNT. Voyez Bordeaux, Chambre de commerce, Sociétés anonymes. ENTREPÔT. Établissement d'un entrepôt réel de sel dans les ports de Cannes et de Saint-Valery-en-Caux, 113. Voyez Bordeaux, Chambre de commerce. EPICIERS, Voyez. Perception de droits. EQUIPAGES de ligne. Formation et composition de deux équipages de ligne pour le service des vaisseaux et frégates, 548. EQUIPAGES militaires. Voyez Officiers. ESPAGNE. Voyez Créances, LTABLISSEMENS sanitaires. Voyez Police sanitaire. ETAUX de boucherie. Voyez Boucherie. FABRIQUES. Voyez Eglises. F FACULTE de droit de Paris. Elle continuera d'être divisée en deux sections, 531.- Le conseil royal de l'instruction publique fixera les cours qui devront être suivis chaque année par les aspirans à la licence et au doctorat, ibid. FACULTÉ de médecine de Paris. Suppression de cette faculté, 558. FOIRES. Etablissement de foires et changemens dans les jours de la tenue de celles établies dans les communes de Mézières, de Brice et de SaintMichel et Chauveau, 104; dans celles de Mirepoix, de Quinçay et de Roquevaire, 528. FONDERIES. Voyez Sociétés anonymes. FONDS de non-valeurs. Le centime prelevé sur le fonds de non-valeurs des diverses contributions continuera d'être affecté aux secours généraux en Rrs cas de grêle, d'incendie, inondation', ou autres cas fortuits, 208. Mode de répartition de la portion de fonds de non-valeurs de 1823 mise à la disposition du ministre des finances, 654. FORGES. Voyez Sociétés anonymes. FOURRAGES. Voyez Subsistances militaires. G GARANTIE. Voyez Perception de droits. GARDE royale. L'inspection générale des troupes d'infanterie et de cavalerie de la garde royale continuera d'être confiée aux lieutenans généraux commandant les quatre divisions de ces deux armes, 5. — Fixation de l'effectif de chacune des huit compagnies du régiment d'artillerie à pied de la garde royale, 691. GAZ. Voyez Sociétés anonymes. GENDARMERIE. Voyez Inspection des troupes. GOURG DE MOURE (Le S.'). Rejet définitif des oppositions faites par les S.rs Pujol et Vignier à l'exécution de l'ordonnance du 12 janvier 1820 qui a accordé au S. Gourg de Moure l'autorisation d'établir une forge à fer dans la commune de Cuxac-Cabardès, département de l'Aude, 9:. -Ledit S. Gourg de Moure est autorisé à construire sur la rivière de la Dure, commune de Martys, la forge catalane que ladite ordonnance fui permettait de rétablir à la Prade-Basse, commune de Cuxac-Cabardès, 103. GRAINS. Tableaux des prix des grains pour servir de régulateur de l'expor tation et de l'importation, arrêtés conformément aux lois des 16 juil'et 1819 et 4 juillet 1831, 121, 273, 337, 449, 529 et 681. Voyez Ávoixes, GREFFE. Voyez Perception de droits. GRÊLE. Voyez Sociétés anonymes. HAUTE-PAIE. Voyez Armée, Soldats. - H HOSPICES. Autorisation donnée pour l'acceptation de dons et legs faits aux hospices de Brest, 72; à celui de Monastier, 103;—à ceux de Saint-Chamond, de Beaugency, d'Orléans, de Marmande, de Langogne, de Villeneuve-d'Agen et de Mende, 116 et suiv.;-à ceux de Saint-Lizier, de Tarascon et d'Aix, 135; - à ceux du Puy et de Chaumont, 152; — à ceux de Paris, 168; à ceux d'Annonay, de Martigues, de Salon et de Dijon, 302 et suiv.; à ceux de Dinan, de Montpazier, de Saint-Vallier, de Bernay, de Nîmes, de Toulouse, de Bordeaux, de Blaye et de Grenoble, 306 et suiv. ; à ceux de Châtillon-les-Dombes, de Baume, de Saint-Jean-en-Royans, de Feurs, d'Orléans, de Reims, et à l'oeuvre des marmites du rempart d'Ainay à Lyon, 414 et suiv. ; - à l'œuvre des incurables de la rue des Quatre-Chapeaux à Lyon, aux hospices de -- - - Mansigné ec de Montauban, 438; à ceux de Grenoble, de Pradelles, - - - HOUILLE. Voyez Mines. - - cr -- HUILES. Suppression du droit de cinq francs par cent kilogrammes, établi I. IMPORTATION. Voyez Brevets d'invention, Douanes, Moutons, Réxportation. - INSPECTION des troupes. Il sera passé des revues d'inspection des troupes de - et avancement, ibid. Attributions de l'intendance et ses rapports aver Uniforme des fonctionnaires, 347Formation du cadre de l'intendance mili les officiers généraux, 343. Pensions de retraite, ibid. tarre, 348. INVENTION, Voycz Brevets d'invention. ISRAELITES. Voyez Perception de droits. J JOURNAUX. Voyez Perception de droits. JUGEMENT. L'omission faite dans une information devant un conseil de guerre permanent, de répéter, à chaque déposition, la mention du serment prêté par le témoin, n'emporte pas la nullité du jugement, 319. LAZARETS, Voyez Police sanitaire, ; L -- LEGS. Autorisation donnée pour l'acceptation de dons et legs faits à la caisse diocésaine de l'archevêché de Paris, 119; — à l'évêché de Nîmes, 284; a la congrégation des missionnaires lazaristes, dite de Saint Vincent de Paul, de Paris, 309; —à l'évêché et aux filles de la charité de Saint-Vincent de Paul de Nantes, 333; — à la congregation des sœurs de l'enfance de Jésus et de Marie dite de Sainte Chrétienne de Metz, et à celle des sœurs de la charité d'Evron 361; — à l'école.ecclésiastique de Plouguernevel, 363 ; — auxfrères des Écoles chrétiennes de Tartas, et aux sœurs du Ben-Pasteur de Clermont-Ferrand, 379; — à l'évêché de Vannes, 381;- au chapitre de l'église cathédrale de Metz et aux sauṛz de l'instruction chrétienne dites de la Providence de Porcieux, 383;-au chapitre de l'église de Tours, 411;-aux frères des Écoles chrétiennes de Troyes et à l'institution des sourds-muets de Paris, 414;-au consistoire reformé de Nîmes, 472; à l'école d'arts et metiers de Châlonssur-Marne, 496; à l'école ecclésiastique de Gourdan, 498;-au Consistoire de l'église réformée de Paris et à l'école secondaire de Laressore, diocèse de Baionne, 522-au consistoire de l'église réformée de ja Rochelle et à l'aumônerie de la chapelle Saint-Louis de Gènes, 614; à l'asile royal de la Providence à Paris, aux frères des Ecoles chrétiennes de Limoges, aux sœurs hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve a Paris et de Saint-Charles de Lyon, 619 et 620; —à la congrégation des missions hors de France et aux sœurs de la Misericorde de Moissat, 660 et 661; —à l'école secondaire ccclésiastique de la chapelle de Rougemont, diocèse de Strasbourg, 695;—et à la congrégation des missionnaires de France, 726. Voyez Communes, Églises, Hospices, Pauvres, Sémi naires. LETTRES DE NATURALITÉ, Vovez Naturalité, LICENCIES in droit. Formule du'serment que doivent prêter les licenciés en droit regué avocats par les cour. 14 yales, 518, |