Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus par les puissances de l'Europe ... depuis 1761 jusqu'à présent ...Georg Friedrich Martens J.C. Dieterich, 1808 - Europe |
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Page 158
... Suède , signée à Stock- bolm le 3 Décembre 1804 . Subside . Corps Hinove- S. ( Moniteur 1806. n . 46. Journ . pol . 1806. n . XIV . ) . M. le Roi des Royaumes unis de la Grande- Bretagne et d'Irlande , et S. M. le Roi de Suède , animés ...
... Suède , signée à Stock- bolm le 3 Décembre 1804 . Subside . Corps Hinove- S. ( Moniteur 1806. n . 46. Journ . pol . 1806. n . XIV . ) . M. le Roi des Royaumes unis de la Grande- Bretagne et d'Irlande , et S. M. le Roi de Suède , animés ...
Page 159
... Suède est dans ce mo- ment une des parties belligerantes declarées telles , on entend , que les susdits articles II . et III . resteront sans force obligatoire jusqu'à ce que S. M. Suédoise se trouve en état , par le retour de la belle ...
... Suède est dans ce mo- ment une des parties belligerantes declarées telles , on entend , que les susdits articles II . et III . resteront sans force obligatoire jusqu'à ce que S. M. Suédoise se trouve en état , par le retour de la belle ...
Page 163
... Suède , à S. M. Britannique , my et L2 vers ce la Suède . 1805 ce dernier Monarque s'engage à remplir envers ces deux et la Russie . 163-
... Suède , à S. M. Britannique , my et L2 vers ce la Suède . 1805 ce dernier Monarque s'engage à remplir envers ces deux et la Russie . 163-
Page 166
... Suède ne jouiront des avantages du dit accord , que dans le cas où , en vertu de leurs engagemens l'Empereur de Tontes les Russies , elles feroient agir leurs troupes contre la France dans les quatre mois qui suivront la signature de ...
... Suède ne jouiront des avantages du dit accord , que dans le cas où , en vertu de leurs engagemens l'Empereur de Tontes les Russies , elles feroient agir leurs troupes contre la France dans les quatre mois qui suivront la signature de ...
Page 167
... Suède , afin de s'opposer aux 1805 usurpations ultérieures de Bonaparte , promet remplir envers chacune de ces deux Puissances les con- ditions stipulées dans la présente Convention ; si elles font agir , toutes les deux , on l'une d ...
... Suède , afin de s'opposer aux 1805 usurpations ultérieures de Bonaparte , promet remplir envers chacune de ces deux Puissances les con- ditions stipulées dans la présente Convention ; si elles font agir , toutes les deux , on l'une d ...
Common terms and phrases
Acte d'accession Actes rélatifs Angl Anglais Août Armistice articles séparés Bavière Bohème Bretagne Capitulation cession Comp Comte conclu confédération du Rhin Convention entre S. M. d'Autriche d'Espagne dafs Danemarc Danzig Déc Déclaration Décret duché duché de Varsovie Etats Fevr Francfort Général Grande-Bretagne guerre Hoheit Impériale Janv Juill Juin Königl l'Electeur l'Empire l'Imp Majestät Majesté Mars Ministre Nabob Napoléon Nassau navigation Officiers paix entre S. M. paix et d'amitié Pays-Bas plénipotentiaires Pologne portant réunion Portugal présent traité Prince principauté Prov Prusse Rajah régence régimens Reine de Hongrie République Française Russie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Emp S. M. l'Empereur S. T. III S. T. IV S. T.IV Sardaigne Saxe Sept sera seront signé Suède sujet tems territoire tion Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside Traité définitif Traité entre S. M. troupes Unies des Pays-Bas
Popular passages
Page 493 - APÔLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin...
Page 491 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 440 - Prusse, être frappé dans sa personne, dans ses biens, rentes, pensions et revenus de tout genre, dans son rang et ses dignités, ni poursuivi ni recherché en aucune...
Page 85 - Leur mariage fait sans cette autorisation emporte privation de tout droit à l'hérédité, tant pour celui qui l'a contracté que pour ses descendants.
Page 250 - La royauté est indivisible, et déléguée héréditairement à la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.
Page 85 - Les membres de la famille impériale dans l'ordre de l'hérédité portent le titre de princes français. Le fils aîné de l'empereur porte celui de prince impérial.
Page 439 - La ville de Dantzig, avec un territoire de deux lieues de rayon autour de son enceinte, sera rétablie dans son indépendance, sous la protection de SM le roi de Prusse et de SM le roi de Saxe, et gouvernée par les lois qui la régissaient à l'époque où elle cessa de se gouverner elle-même.
Page 88 - La garde de l'Empereur mineur est confiée à sa mère et à son défaut au prince désigné à cet effet par le prédécesseur de l'Empereur mineur. —A défaut de la mère de l'Empereur mineur, et d'un prince désigné par l'Empereur, le Sénat confie la garde de l'Empereur mineur à l'un des titulaires des grandes dignités de l'Empire. — Ne peuvent être élus pour la garde de l'Empereur mineur, ni le régent et ses descendants, ni les femmes.
Page 84 - Bonaparte et à ses descendans naturels et légitimes, par ordre de primogéniture, et de mâle en mâle, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.
Page 179 - En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleinspouvoirs, avons signé le présent article séparé et y avons apposé le cachet de nos armes.