T. II, p. 1 1776 Declaration wegen Ausdehnung der Aufhebung 9 Août. des Abzugs - Rechts zwischien den sämmia , Jichen Königl. Dänischen und Churfürstlich... T.IV. p. 178 1779 13 May. Paix de Teschen, 1985 Association zwischen den Churfürsten von 23 Juill. Sachsen, von Brandenburg u. Braunschweig Lüneburg (Fürsienbund). T. II. p. 553 1793 Convention entre S. M. Prussienne et S, A. E. 7 Janv. de Saxe sur le Contingent de Saxe, T. VI. p. 312 1800 Convention entre l'Emp. de Russie et l'Electeur 20 Août. de Saxe concernant la succession des sujets. S, T. II. p. 282 1806 Traité de paix entre S. M, l'Empereur des 11 Déc. Français R. d’ltalie et S. A. S, l'Electeur de Saxe signe à Posen. S. T. IV. p. 384 15 Déc. Traité entre S. M. l'Emp. d. Françaiş et les Ducs de Saxe Weimar, Saxe Gotha, Saxe- S, T. IV. p. 387 1807 Traité entre l'Archiduc de Wurzbourg et le 15 Juil). Duc de Saxe Cobourg Hildbourghausen au sujet de quelques possesions Ganerbinales. S. T. IV, p. 407 13 Oct, Convention entre l'Emp. des Français et le Roi de Prusse relativement à la route militaire Schwarzbourg. ceux-ci à la conféd. du Rhin, S, T. IV, p: 483 Sept. Isles. 1807 Déclaration de neutralité de la Rép, des Sept. Juin, Isles. S. T. II, p. 537 Deux - Siciles. 1713 Déclaration et engagement concernant les 8 Mars, droits et privilèges des marchands Britan. niques dans le Royaume de Sicile, faite à Utrecht (en Angl. et Fr.) S. T.I. p. 102 (Qs Ratih13 Avr. 3720 Ratification du Roi d'Espagne de l'acte d'ad mission et d'accession du Roi de Sardaigne S. T. I. p. 436 1736 Déclaration de la part l'Empereur et de la 30 Janv. France sur la paix avec le Roi de deux Siciles. W. T.I. p. 14. 15. 1 May. Déclaration signée à Naples le 1 May de la part du Roi des deux Siciles sur la paix avec l'Empereur. W. T. I. p. 25. 4 Août. Déclaration de l'Empereur sur quelques détails concernant la paix entre S. M. Imp. d'une part et les Rois d'Esp. et des 2 Siciles de l'autre. W. T. I. p. 49. 11 Déc. Diploma caesareum pro cessione regnorum utriusque Siciliae sicut et portuum litora. lium Hetruriae regi utriusque Siciliae W. T. I. p. 74. - Diploma regis utriusque Siciliae pro cessione ducatuum Parmae et Placentiae caesari, et successionis eventualis magni Ducatus He truriae domui Lotharingicae W. T. I. p. 80. 1739 Actes d'accession du Roi des deux Siciles 21 Avr. à la paix définitive de Vienne. W. T.I. p. 165, 17,4. 179. 1740 Traité de paix, de commerce et de navigation y Avr. conclu à Constantinople entre le Roi des deux Siciles et la Porte Ottomane. W. T. I. p. 519. 1742 Traité de commerce entre S. M. le Roi et la 30 Juin. Couronne de Suède et S. M. le Roi des Deux-Siciles conclu à Paris. W, T. II. p.100, 1745 Traité d'alliance et de subsides entre la Fr.1 May, l'Espagne Naples et la République de Génes signé à Aranjuez avec les articles séparés et secrets. K. T. I. p. 405. 415.426, 430.' 1748 Traité de commerce et de navigation entre les 6 Avr. Rois de Danemarc et des Deux-Siciles signé à Madrit. W. T. II. p. 275. 1752 Accession du Roi des Deux - Siciles au traité 14 Juin de même date entre l'Espagne l'Autr, et la Sardaigne. W. T. II. p.707. Traité 1753 Traité de commerce entre le Roi des Deux. . 27 Août. Siciles et les E. G. des Prov. Unies des Pays · Bas. W. T. II. p. 753. Bohème et Charles III. Roi des Deux-Sici- p. 206, troisième fils. (en Ital.) W, T. III. p. 212. 1778 Edit du Roi des Deux - Siciles concernant le 16 Sept. commerce et la navigation en tems de guerre (en Fr. et Ital.) - T. IV. p. 226 1783 Acte entre la Russie et le Roi des Deux-Siciles 10 Fevr. par lequel celui-ci accede aux principes et aux moyens relatifs à la liberté du commerce T.III, p. 274 1987 Traité de commerce entre l'Imp. de Russie et . 17 Janv. le Roi des Deux. Siciles. T. III. p. 36 1793 Convention entre S. M. Britannique et S.M. le 12 Jnill. Roi des Deux-Siciles relative à la guerre. T. V. p. 158 1796 Suspension d'hostilités entre les troupes Fran. 5 Juin. • çaises et les troupes Napolitaines. T. VI. p. 635 10 Oct. Traité de paix conclu entre la République Fran çoise et le Roi des Deux - Siciles. T. VI. p. 636 1798 Traité d'alliance conclu entre l'Autriche et le 19 May. Roi des Deux - Siciles. T. VII. p. 253 29 Nov. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux, Siciles et S, M, l'Empereur de toutes les T. VII. p. 303 Déc. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des deux Siciles et S. M. le Roi de la Grande-Bretagne. T.VII. p. 307 1799 Convention d'armistice entre le Général Cham-', so Jany. pionet et le vice Roi de Naples. - T. VII. p. 335 21 Janv. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux, Siciles et l'Empereur Ottoman. T. VII. p. 337 1801 Armistice entre la Rép. Française et le Roi dce Deux - Siciles. S. T. II. p. 335 28 Mars. Traité de paix entre la Rép. Française et le " Roi des deux Siciles. S. T. II. p. 337 1805 Traité de neutralité entre S. M. l'Empereur des 21 Sept. Français et S. M. le Roi des deux Siciles à Paris. S. T. IV. p. 186 Décret 1806 Décret par lequel l’Emp. des Français déclare re- 30 Mars. connaitre son frère Joseph Napoléon pour 3796 Souabe (cercle.) T. VI. p. 690 Suède. 29 Juill. ' et S. M. le Roi de Prusse (en Latin). S. T. I. p. 26 1707 Traité d'alliance entre les Rois de Suède et de 16 Août. Prusse avec un Art, sep. (en Latin). S. T. I. p. 73 1723 Acte de Fréderic Roi de Suède remis au Duc 19 Nov. Charles Fréderic de Holstein sur l'espoir de celui-ci de monter sur le thrône de Suède . 1729 Traité de paix entre la Suède et la régence 16 Avr. d'Alger (renvoi au traité de 1792.) S. T. I. p. 189 18 Août. Convention entre la Suède et le Roi de la Gr. Bretagne comme El, de Br. Lunebourg sur 1734 Traité d'alliance défensive entre le Roi et 5 Oct. la Couronne de Suède et le Roi de 1735 Traité de Subside entre la France et la Suède 25 Juin. (qui n'a été ratifié qu'en 1738) S. T.I. p. 228 1736 Traité de paix et de commerce entre le Roi de 23 Déc. Suède et la République de Tunis conclu à Tunis le 23 Déc. ' W. 1. I. p. 446. 1737 Traité de commerce entre le Roi et la Couronne jo Janv. de Suède et la Porte - Ottomane signé à Constantinople. W. T.I. p. 471. 15 Nov, Déclaration et contre-déclaration entre le Roi de Suède et S. M. B. l'électeur de Bronswic Lunebourg portant abolition du droit de 1738 Cartel entre le Roi et la Couronne de Suède des déserteurs et des criminels. S. T.I. p. 249 10 Nov. Traité d'alliance entre S. M. Très - Chrétienne 1739 Alliance défensive entre S. M. le Roi et la cou2 Déc. ronne de Suède et la Porte Ottomane con clue à Constantinople. W. T.1, p. 504. 1745 Traité de paix et de commerce entre le Roi 15 Ayr. et la couronne de Suède et la république de Tripolis. W. T. II. p. 17. 25 Avr. Traité préliminaire de commerce et de naviga tion entre S.M. Très Chrétienne et la cou. ronne de Suède. W. T. II. p. s. • 1742 Traité de commerce entre S. M. le Roi et la 30 Juin. Couronne de Suède et S. M. le Roi des Deux-Siciles conclu à Paris. W. T. II. p. 100. 1743 Traité préliminaire de paix entre l'Imp. de 16 Juin. Russie et le Roi de Suède conclu à Abo. W. T. II. p. 31, la Couronne de Suède d'un côté et S.M. W. T. II. p. 36. 1747 Traité d'alliance défensive entre S. M. le Roi 18 May, et la Couronne de Suède et le Roi de Prusse 29 - conclu á Stockholm le 9 May 1747, avec les articles séparés. W. T. II. p. 2352 26 May. Renouvellement du traité de subside entre la 6 Juin, France et la Suède. S. T. I. p. 299 27 Sept. Convention séparée entre la Suède et la Prusse en vertu du V[eme Article du traité du 18 (19) May. W. T. II. p. 240. en Suède touchant l'échange futur du S. T. I. p. 483 1750 Traité entre le Roi Fréd. V. de Danemarc et 25 Avr. le successeur en Suède D. Adolphe Frédéric de Holstein concernant l'échange futur du Holstein. W. T. II. p. 472. Articles séparés du dit traité. K. T. I. p. 476. 1751 Traité de limites entre le Roi de Suède et le 21 Sept, Roi de Danemarc fait à Stroomstadt (en 2 Oct. suédois et allemand). W. T. II. p.598. Renou |