9 Août. 1776 Declaration wegen Ausdehnung der Aufhebung 1779 13 May. Paix de Teschen. 178 23 Juill. 1793 T. II. p. I Association zwischen den Churfürsten von Convention entre S. M. Prussienne et S, A. E. zo Août. 1806 11 Déc. 15 Déc. 1807 45 Juill. S, T. II. p. 282 13 Oct. Convention entre l'Emp. des Français et le Roi 1807 18 Avr. Schwarzbourg. Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les Pr. Sept-Isles. 1807 Déclaration de neutralité de la Rép. des Sept- Deux-Siciles. S. T. III, p. 537. 1713 Déclaration et engagement concernant les 8 Mars, droits et priviléges des marchands Britan niques dans le Royaume de Sicile, faite à Utrecht (en Angl. et Fr.) (Q) 5 S. T.I. p. 102 Ratifi 13 Avr. 1720 Ratification du Roi d'Espagne de l'acte d'ad- 1736 30 Janv. I May. Déclaration signée à Naples le 1 May de la part l'Empereur. W. T. I. p. 25. 4 Août. Déclaration de l'Empereur sur quelques détails part et les Rois d'Esp. et des 2 Siciles de 11 Déc. Diploma caesareum pro cessione regnorum 1739 21 Avr. 1740 7 Avr. 1742 30 Juin. 1745 I May. 1748 6 Avr. 1752 14 Juin. Diploma regis utriusque Siciliae pro cessione Traité de paix, de commerce et de navigation Traité de commerce entre S. M. le Roi et la Accession du Roi des Deux - Siciles au traité 1753 27 Août. 1759 3 Oct. 9 Oct. 1778 16 Sept, 1783 10 Fevr. 1787 17 Janv. 1793 1 2 Jnill. 1796 5 Juin. 10 Oct. 1798 Traité de commerce entré le Roi des Deux- Traité entre l'Imp. Reine de Hongrie et de Acte du Roi Charles III. en faveur de son T. III. p. 274 T. III. p. 36 guerre. T. V. p. 158 Suspension d'hostilités entre les troupes Françaises et les troupes Napolitaines. T. VI. p. 635 Traité de paix conclu entre la République Fran çoise et le Roi des Deux - Siciles. T. VI. p. 636 Traité d'alliance conclu entre l'Autriche et le 19 May. Roi des Deux - Siciles. T. VII. p. 253 29 Nov. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des DeuxSiciles et S. M. l'Empereur de toutes les Russies. T. VII. p. 303 I Déc. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des deux Siciles et S. M. le Roi de la Grande-Bretagne. T. VII. p. 307 T. VII. p. 335 1799 Convention d'armistice entre le Général Cham10 Janv. pionet et le vice Roi de Naples. 21 Janv. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des DeuxSiciles et l'Empereur Ottoman. Armistice entre la Rép. Française et le Roi des Deux- Siciles. S. T.II. p. 335 1801 T. VII. p. 337 28 Mars. Traité de paix entre la Rép. Française et le 1805 21 Sept. Roi des deux Siciles. S. T. II. P. 337 Traité de neutralité entre S. M. l'Empereur des S. T. IV. P. 186 Décret 1806 Décret par lequel l'Emp. des Français déclare re- 30 Mars. 1796 Traité de suspension d'armes entre la France Suède. T. VI. p. 690 Traité d'alliance entre S. M. le Roi de Suède Traité d'alliance entre les Rois de Suède et de Prusse avec un Art. sep. (en Latin). S. T. I. p. 73 Acte de Frederic Roi de Suède remis au Duc Charles Frederic de Holstein sur l'espoir de celui-ci de monter sur le thrône de Suède 1729 Traité de paix entre la Suède et la régence 16 Avr. d'Alger (renvoi au traité de 1792.) S. T. I. p. 189 18 Août. Convention entre la Suède et le Roi de la Gr, Traité de Subside entre la France et la Suède (qui n'a été ratifié qu'en 1738) S. T.I. p. 228 Traité de paix et de commerce entre le Roi de Suède et la République de Tunis conclu à Tunis le 23 Dec. W. T. I. p. 446. Traité de commerce entre le Roi et la Couronne de Suède et la Porte- Ottomane signé à Constantinople. W. T.I. p. 471. 1739 z Déc. 1741 15 Avr. Alliance défensive entre S. M. le Roi et la cou- 25 Avr. Traité préliminaire de commerce et de naviga- 1742 30 Juin. Traité de commerce entre S. M. le Roi et la 7 Août. Traité définitif de paix entre S. M. le Roi et 1745 25 Juin. 6 Juill. 1747 18 May. 29 26 May. Traité d'alliance défensive entre la Suède et Traité d'alliance défensive entre S. M. le Roi 1749 7 Août. 1750 25 Avr. 1751 21 Sept. Traité préliminaire entre le Roi de Dan. et le Articles séparés du dit traité. K. T.I. Renou |