1799 Réglemens pour la fondation des commanderies de famille ou de Jus Patronatus en Russie.

21 Juill.

T. VII. p. 462 Sept. Traité d'alliance défensive entre S. M. l'Emp. de toutes les Russies et S. M. Très fidèle.

T. VII. p. 346 1 Oct. Traité d'alliance entre l'Emp. de toutes les Russies et l'Electeur Bavaro-Palatin. S. T.II. p.25: 29 Oct. Traité d'amitié et d'alliance entre S. M. le Roi et la couronne de Suède d'une part et S. M. l'Emp. de toutes les Russies de l'autre. T.VII. p.365 1800 Substance de la convention entre la Russie et la Porte au sujet des îles ex- venitiennes.

21 Mars. S. T. II. p. 275 15 Août. Déclaration de l'Emp. de Russie aux cours du Nord pour les inviter à une association

maritime.

S. T. II. p. 363 zo Août. Convention entre l'Emp. de Russie et l'Electeur de Saxe concernant la succession des sujets.

29 Août. Publication du sequestre des biens

Russie.

18 Nov. Embargo décerné en Russie contre seaux Anglais.

S. T. II. p. 28:

anglais en S. T. II. p. 3 les vaisS. T. II. p. 35

16 Déc. Convention maritime entre la Russie et la

1801 34 Janv. 28 Janv.

Janv.

Fevr.

Suède.

S.

Convention maritime entre la Russie et le

Danemarc.

T. II. p. 339

S. T. II. p. 389

Convention maritime entre la Russie et la

S. T. II. p.40

Prusse.
Proclamation de l'Angl. portant embargo contre
la Russie le Danemarc et la Suède. S. T. II. p. 419
Proclamation de l'Empereur de Russie sur la

prise de possession de la Georgie. S. T. II. p. 28;
Actes entre la Gr. Brétagne et la Russie relatifs
à l'association maritime des P. du Nord.

S. T. II. p.4:3

27 Fevr. Accession du Danemarc à la convention maritime entre la Russie et la Suède (en Allemand). S. T. II. p. 414 13 Mars. Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre la Suède et la Russie.

18 Avr. Déclaration de la Russie à l'Amiral reponse du 22 Avril.

S. T. II. p. 307
Parker et

S. T. II. p. 459
Ukase

1801 Ukase portant levée de l'Embargo décerné

contre les Anglais.

S. T. II. p. 464

Convention maritime entre la Gr. Bretagne et
la Russie avec les articles séparés.

S. T. II. p. 482

18 May.
17 Juin.
29 Août. Extrait d'une Convention entre la République
Française et la Rép. Bataye.

Š. T. II. p. 535
4.Oct. Traité de paix entre la Russie et l'Espagne
signé à Paris,
S. T. III. p. 191

8 Oct.

10 Oct.

Traité de paix entre la Rép. Française et S. M.
P'Empereur de toutes les Russies. S. T. II. p. 551
Articles additionels de la convention maritime

du 17 Juin entre la Gr. Bretagne et la Russie
S. T. II. p. 484
Déclaration explicative de l'article 3. de la dite
convention maritime.
S. T.III. p. 192

Juill. Déclaration des cours de France et de Russie
portant projet d'indemnisations en Alle-
magne.
S. T. III. p. 231

Août.

1802

30 Mars.

1805

II Avr.

1806 20 Juill.

Acte d'accession du Roi de Suède à la conven-
tion maritime entre la Gr. Bretagne et la
Suède du 17Juin 1891.

S. T. III. p. 196

S. T. IV. p. 160

Convention entre S. M. Britannique et S. M.
Imp. de toutes les Russies à Petersbourg.
avec les Art, séparés.

9 Août. Actes relatifs à l'accession de l'Autriche à la
convention du II Avril entre la Gr. Bretagne
et la Russie.
S. T. IV. p. 169
Traité de paix non ratifié entre la France et
la Russie avec les pleinpouvoirs pour Mr.
d'Oubril et les notes de la Russie sur son
refus de ratifier,
S. T. IV. p. 305
Armistice entre les Emp. de France et de
Russie à Tilsit.
Traité de paix entre S. M. l'Emp. d. Français
et S. M. l'Emp, de toutes le Russies à Tilsit.
S. T. IV. p. 436

1807

21 Juin. 7 Juill.

S. T.IV. p. 432

13 Août, Ordonnance de l'Emp. de Russie concernant l'admision des étrangers dans ses états. S. T. IV. p. 454 24 Août. Traité d'Armistice entre la Russie et la Porte. S. T.IV. p. 456

1791

22 Juill.

Salm.

Décret de l'assemblée nationale concernant la
principauté de Salm - Salm.

29 Avr.

1792 Convention entre le Roi de France et le Prince de Salm-Salm concernant l'indemnisation pour la suppression des droits féodaux et seigneuriaux.

1793

2 Mars. Réunion de Salm - Salm à la France.

19 Avr.

Salzbourg.

T.V. p.9°

T. VI. p.425

1786 Auszug des Hauptvergleichs, welcher zwischen S. K Maj. Joseph II, und dem Erzstifte Salzburg getroffen worden.

T. II. p. 646 1806 Acte relatif à la cession de Salzbourg et Berch12 Fevr. tesgaden par l'archiduc Ferdinand à l'Emp. d'Autriche. S. T. IV. p. 24

Sardaigne.

1736 Accession du R. de Sardaigne aux préliminaires W. T.I. p. 50.

6 Juin. Diplome de l'Empereur du 6 Juin pour la cession du Navarois et du Tortonois etc. au Roi de Sardaigne. W. T.I. p. 38.

9 Mars.

3742 1 Fevr.

1739 Acte d'accession du Roi de Sardaigne à la paix de Vienne W. T.I. p. 149. 151. 152. 156. Convention entre la Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne. W. T.I. p. 672. Traité conclu à Worms entre S. M. Britannique le Roi de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne. W. T.I. p. 677.

1743

13 Sept.

1748 Traité d'Alliance défensive entre l'Autr. l'Angl. 26 Janv. la Sardaigne et les P. U. d. P. bas. W. T.ÏI.

18 Oct.

1752

14 Avr.

14 Juin.

1754

3 Juin.

1760

24 Mars.

p. 410.

Traité définitif de paix d'Aix la Chapelle
W. TII. p. 337.

Articles préliminaires signés à Madrid entre
l'Espagne l'Autr. la Toscane et le Roi de
Sardaigne. K. T. I. p. 497.

Traité d'Alliance entre l'Autr. l'Espagne et la
Sardaigne à Aranjuez. W. T. II. p. 707.
Traité de partage et d'échange entre le Roi de
Sardaigne et la République de Genève, à
Turin. W. T. III. p. 52.

Traité de limites entre les Rois de France et de
Sardaigne. W. T. II. p. 218.

1763 Convention faite entre les Rois de France 10 Juin. d'Espagne et de Sardaigne avec 2 Articles sépares. (W. T. III. p. 445. conf. K. T. II. P. 64.) T. I. p. 8. ajoutés T. III. p. 219 1766 Traité conclu à Stradella entre le Roi de Sardaigne et le Duc de Parme. K. T. II. p. 223. Concordat entre le St. Siège et la Cour de

10 Mars.

1770 28 Janv.

1782 12 Nov.

Turin. (W. T. III. p. 79.)

T. VI. p. 126 Acte de garantie entre les 3 puissances médiatrices savoir la France, la Sardaigne et la Rép. de Berne pour rétablir la tranquillité à Genève suivi d'un traité de neutralité entre les mêmes puissances

T.II. p. 301.303

27 Nov. Convention entre les Rois d'Espagne et de Sardaigne pour la succession entre leurs

1785 4 Fevr.

S. T. II. p. 165

sujets.
Extrait de la Convention pour l'exemtion du
droit de Villefranche entre les Rois de
Danemarc et de Sardaigne,

T. IV. p. 639 1792 Décret de réunion de la Savoye à la France.

27 Nov.

1793 31 Janv. 25 Avr.

1796 28 Avr.

15 May.

1797 5 Avr.

1798 28 Juin.

9 Déc.

1799

3 Mars.

1801 Io et

19 Avr.

T. VI. p. 415

Actes rélatifs à la réunion de Nice à la France,

T. VI. p. 419

Traité d'alliance entre S. M. Britannique et le
Roi de Sardaigne en Fr. et Anglais. T. V. p. 144
Suspension d'armes entre les troupes françaises
et celles de S. M. Sarde.
T. VI, p. 608
Traité de paix et d'amitié entre S. M. le Roi de

Sardaigne et la République Française. T. VI. p. 611-
Traité d'alliance offensive et défensive entre la

Rép. Française et le Roi de Sardaigne. T. VI. p. 626 Convention entre les commandans des troupes Françaises et Sardes pour l'occupation de la citadelle de Turin par les Français. T. VII. p. 272 Acte par lequel le Roi de Sard, renonce à l'exer

cice de tout pouvoir dans le Piémont. T.VII. p. 312
Protestation du Roi de Sardaigne contre sa
renonciation au Piémout.
S. T. IV. p. 99
Proclamation du Gén. Jourdan du 10 Avr.

portant déclaration du Piémont pour Divi-
sion militaire de France et arrêté du 19 Avr.
S. T.IV. p. 102

May. Actes relatifs à la réunion projettée du Piemont

(Q) 4

S. T.IV. p. 107
Senatus-

1802 Senatusconsulte organique du 24 fructid. an X. 11 Sept, portant réunion du Piemont à la Fr. S. T. IV. p.111

Juill,

Saxe.

1733 Traité d'alliance entre l'Impératrice de Russie et l'Electeur de Saxe (en Allemand) S. T. III. p.t Convention explicative du traité précédent (en Allemand) S. T. III, p.10

25 Août,

1742 73 Juill.

1743 20 Déc.

1744 4 Fevr.

1745 8 Janv.

18 May.

25 Déc,

1751

Déclaration de paix entre S. M. la Reine de
Hongrie et de Bohème et S. M. le Roi de
Pologne El. de Saxe, W. T. I. p. 717.
Traité d'alliance entre la Reine de Hongrie
et de Bohème et le Roi de Pologne comme
Electeur de Saxe. W. T.I. p. 722,
Traité d'alliance defensive entre l'Imp. de Russie

P.

et l'Electeur de Saxe (en Allemand) S. T.III. p.15 Traité de quadruple-alliance entre le Roi de Pologne Electeur de Saxe, le Roi de la Gr. Bretagne, la Reine d'Hongrie et de Bohème et les Provinces - Unies des Pays-Bas signé à Varsovie. W. T. II. p. 171,

P. 279

15 Mars, Déclaration du R. de Pologne Elect. de Saxe lors de l'échange des ratifications du traité de Varsovie. S. T. III. p.44 Traité dit de partage éventuel entre l'Autriche et le Roi de Pologne électeur de Saxe. S. T.I. Traité definitif de paix, de reconciliation et d'amitié entre S. M. l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème et S. M. le Roi de Pologne El. de Saxe à Dresde, W. T. II. p. 207. Traité de subside entre S. M. le Roi de Pologne, Electeur de Saxe d'une part, et le Roi de la Gr. Bretagne et les Prov. Unies des Pays-Bas de l'autre. W. T. II. p. 593, Traité de paix entre S. M. le Roi de Prusse et S. M. le Roi de Pologne électenr de Saxe, à Hubertsbourg avec 3 articles séparés. (W. T. III. p. 380.) 1765 Acte de renonciation réciproque entre le Roi 6 et 20 Oct. de Pologne et l'électeur de Saxe, (W, T. III.

13 Sept.

1763 15 Fevr.

1766

18 Juin.

p. 501.)

T.I. p.75

T. VI. p. 39

Convention entre le Roi de Prusse et l'Electeur
de Saxe rélativement au
(W. T. III. p. 569.)

commerce.

T.I. p. 139

Decla