1799 Réglemens pour la fondation des commanderies de famille ou de Jus Patronatus en Russie. 21 Juill. T. VII. p. 462 Sept. Traité d'alliance défensive entre S. M. l'Emp. de toutes les Russies et S. M. Très fidèle. T. VII. p. 346 1 Oct. Traité d'alliance entre l'Emp. de toutes les Russies et l'Electeur Bavaro-Palatin. S. T.II. p.25: 29 Oct. Traité d'amitié et d'alliance entre S. M. le Roi et la couronne de Suède d'une part et S. M. l'Emp. de toutes les Russies de l'autre. T.VII. p.365 1800 Substance de la convention entre la Russie et la Porte au sujet des îles ex- venitiennes. 21 Mars. S. T. II. p. 275 15 Août. Déclaration de l'Emp. de Russie aux cours du Nord pour les inviter à une association maritime. S. T. II. p. 363 zo Août. Convention entre l'Emp. de Russie et l'Electeur de Saxe concernant la succession des sujets. 29 Août. Publication du sequestre des biens Russie. 18 Nov. Embargo décerné en Russie contre seaux Anglais. S. T. II. p. 28: anglais en S. T. II. p. 3 les vaisS. T. II. p. 35 16 Déc. Convention maritime entre la Russie et la 1801 34 Janv. 28 Janv. Janv. Fevr. Suède. S. Convention maritime entre la Russie et le Danemarc. T. II. p. 339 S. T. II. p. 389 Convention maritime entre la Russie et la S. T. II. p.40 Prusse. prise de possession de la Georgie. S. T. II. p. 28; S. T. II. p.4:3 27 Fevr. Accession du Danemarc à la convention maritime entre la Russie et la Suède (en Allemand). S. T. II. p. 414 13 Mars. Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre la Suède et la Russie. 18 Avr. Déclaration de la Russie à l'Amiral reponse du 22 Avril. S. T. II. p. 307 S. T. II. p. 459 1801 Ukase portant levée de l'Embargo décerné contre les Anglais. S. T. II. p. 464 Convention maritime entre la Gr. Bretagne et S. T. II. p. 482 18 May. Š. T. II. p. 535 8 Oct. 10 Oct. Traité de paix entre la Rép. Française et S. M. du 17 Juin entre la Gr. Bretagne et la Russie Juill. Déclaration des cours de France et de Russie Août. 1802 30 Mars. 1805 II Avr. 1806 20 Juill. Acte d'accession du Roi de Suède à la conven- S. T. III. p. 196 S. T. IV. p. 160 Convention entre S. M. Britannique et S. M. 9 Août. Actes relatifs à l'accession de l'Autriche à la 1807 21 Juin. 7 Juill. S. T.IV. p. 432 13 Août, Ordonnance de l'Emp. de Russie concernant l'admision des étrangers dans ses états. S. T. IV. p. 454 24 Août. Traité d'Armistice entre la Russie et la Porte. S. T.IV. p. 456 1791 22 Juill. Salm. Décret de l'assemblée nationale concernant la 29 Avr. 1792 Convention entre le Roi de France et le Prince de Salm-Salm concernant l'indemnisation pour la suppression des droits féodaux et seigneuriaux. 1793 2 Mars. Réunion de Salm - Salm à la France. 19 Avr. Salzbourg. T.V. p.9° T. VI. p.425 1786 Auszug des Hauptvergleichs, welcher zwischen S. K Maj. Joseph II, und dem Erzstifte Salzburg getroffen worden. T. II. p. 646 1806 Acte relatif à la cession de Salzbourg et Berch12 Fevr. tesgaden par l'archiduc Ferdinand à l'Emp. d'Autriche. S. T. IV. p. 24 Sardaigne. 1736 Accession du R. de Sardaigne aux préliminaires W. T.I. p. 50. 6 Juin. Diplome de l'Empereur du 6 Juin pour la cession du Navarois et du Tortonois etc. au Roi de Sardaigne. W. T.I. p. 38. 9 Mars. 3742 1 Fevr. 1739 Acte d'accession du Roi de Sardaigne à la paix de Vienne W. T.I. p. 149. 151. 152. 156. Convention entre la Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne. W. T.I. p. 672. Traité conclu à Worms entre S. M. Britannique le Roi de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne. W. T.I. p. 677. 1743 13 Sept. 1748 Traité d'Alliance défensive entre l'Autr. l'Angl. 26 Janv. la Sardaigne et les P. U. d. P. bas. W. T.ÏI. 18 Oct. 1752 14 Avr. 14 Juin. 1754 3 Juin. 1760 24 Mars. p. 410. Traité définitif de paix d'Aix la Chapelle Articles préliminaires signés à Madrid entre Traité d'Alliance entre l'Autr. l'Espagne et la Traité de limites entre les Rois de France et de 1763 Convention faite entre les Rois de France 10 Juin. d'Espagne et de Sardaigne avec 2 Articles sépares. (W. T. III. p. 445. conf. K. T. II. P. 64.) T. I. p. 8. ajoutés T. III. p. 219 1766 Traité conclu à Stradella entre le Roi de Sardaigne et le Duc de Parme. K. T. II. p. 223. Concordat entre le St. Siège et la Cour de 10 Mars. 1770 28 Janv. 1782 12 Nov. Turin. (W. T. III. p. 79.) T. VI. p. 126 Acte de garantie entre les 3 puissances médiatrices savoir la France, la Sardaigne et la Rép. de Berne pour rétablir la tranquillité à Genève suivi d'un traité de neutralité entre les mêmes puissances T.II. p. 301.303 27 Nov. Convention entre les Rois d'Espagne et de Sardaigne pour la succession entre leurs 1785 4 Fevr. S. T. II. p. 165 sujets. T. IV. p. 639 1792 Décret de réunion de la Savoye à la France. 27 Nov. 1793 31 Janv. 25 Avr. 1796 28 Avr. 15 May. 1797 5 Avr. 1798 28 Juin. 9 Déc. 1799 3 Mars. 1801 Io et 19 Avr. T. VI. p. 415 Actes rélatifs à la réunion de Nice à la France, T. VI. p. 419 Traité d'alliance entre S. M. Britannique et le Sardaigne et la République Française. T. VI. p. 611- Rép. Française et le Roi de Sardaigne. T. VI. p. 626 Convention entre les commandans des troupes Françaises et Sardes pour l'occupation de la citadelle de Turin par les Français. T. VII. p. 272 Acte par lequel le Roi de Sard, renonce à l'exer cice de tout pouvoir dans le Piémont. T.VII. p. 312 portant déclaration du Piémont pour Divi- May. Actes relatifs à la réunion projettée du Piemont (Q) 4 S. T.IV. p. 107 1802 Senatusconsulte organique du 24 fructid. an X. 11 Sept, portant réunion du Piemont à la Fr. S. T. IV. p.111 Juill, Saxe. 1733 Traité d'alliance entre l'Impératrice de Russie et l'Electeur de Saxe (en Allemand) S. T. III. p.t Convention explicative du traité précédent (en Allemand) S. T. III, p.10 25 Août, 1742 73 Juill. 1743 20 Déc. 1744 4 Fevr. 1745 8 Janv. 18 May. 25 Déc, 1751 Déclaration de paix entre S. M. la Reine de P. et l'Electeur de Saxe (en Allemand) S. T.III. p.15 Traité de quadruple-alliance entre le Roi de Pologne Electeur de Saxe, le Roi de la Gr. Bretagne, la Reine d'Hongrie et de Bohème et les Provinces - Unies des Pays-Bas signé à Varsovie. W. T. II. p. 171, P. 279 15 Mars, Déclaration du R. de Pologne Elect. de Saxe lors de l'échange des ratifications du traité de Varsovie. S. T. III. p.44 Traité dit de partage éventuel entre l'Autriche et le Roi de Pologne électeur de Saxe. S. T.I. Traité definitif de paix, de reconciliation et d'amitié entre S. M. l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème et S. M. le Roi de Pologne El. de Saxe à Dresde, W. T. II. p. 207. Traité de subside entre S. M. le Roi de Pologne, Electeur de Saxe d'une part, et le Roi de la Gr. Bretagne et les Prov. Unies des Pays-Bas de l'autre. W. T. II. p. 593, Traité de paix entre S. M. le Roi de Prusse et S. M. le Roi de Pologne électenr de Saxe, à Hubertsbourg avec 3 articles séparés. (W. T. III. p. 380.) 1765 Acte de renonciation réciproque entre le Roi 6 et 20 Oct. de Pologne et l'électeur de Saxe, (W, T. III. 13 Sept. 1763 15 Fevr. 1766 18 Juin. p. 501.) T.I. p.75 T. VI. p. 39 Convention entre le Roi de Prusse et l'Electeur commerce. T.I. p. 139 Decla |