1805 Traité définitif d'amitié et d'alliance entre la 22 Nov. (en Fr.) Articles déclaratoires ajoutés au traité. S. T.IV. p. 198 précédent S. T. IV. p. 196 gouverne. 14 Déc. Traité de paix et d'amitié entre le S. T. IV. p. 198 1806 Articles déclaratoires ajoutés au traité du 24 Đéc. 1805 entre le gouvernement Britannique et le Holkar, z Fevr. 1800 14 Sept. Isenbourg S. T. IV. p. 201 Convention de paix entre la République Fran- 1806 Convention entre le G. D. de Hesse et le 24 Sept. 10 Oct. 1798 Mare. 1800 Cisalpine ensuite royaume d'Italie. 1797 Proclamation du Général Bonaparte portant acte 29 Juin. d'indépendance de la Cisalpine. T. VII. p. 197 Proclamation du Général Bonaparte portant réunion de la Valteline etc. à la République Cisalpine, T. VII. p. 199 Traité d'alliance et traité de commerce entre la République Française et la Cisalpine. T. VII. p. 243 Arrêté du premier Consul par lequel le Novarese et le pays au de là de la Sesia ont été demembrés du Piémont et réunis à la Rép. Cisalpine, S. T. IV. p. 1or Concordat entre la république Italienne et 8. Sainteté Pie VII. (en Lat. et Franç.) S. T. III. p. 559 Statut constitutionel par lequel la République Italienne a été changée en royaume et la couronne déférée à Napoleon I. Emp. des Français. S. T. IV. p. 136 7 Sept. 1803 16 Sept. 1805 17 Mars, 7 Juin. Décret de l'Emp. Fr. portant nomination du Prince Eugène en qualité de Vice Roi d'Italie. S. T. IV. p. 137 1806 Quatrième statut constitutionel du royaume 16 Fevr. d'Italie par lequel l'Emp. adopte pour fils le Prince Eugène; publié à Milan le 26 Déc. 1807. S. T. IV. p. 265 Décret 30 Mare. 1806 Décret de S. M. l'Emp. des Français Roi d'Italie portant réunion au royaume d'Italie des états Venitiens cedés par la paix de Presbourg, S. T.IV. p. 255 Kartalinie. 1783 Acte de soumission du Czar de Kartalinie à 24 Juill. 22 Sept. la Russie. Leyen (comte). T. II. p. 454 1781 Traité de limités et d'échange entre le Roi de France et les comtes de la Leyen; en Français et Allemand; avec une déclaration interpretative du 18 article, faite le 30 Nov. 1782. 1806 12 Juill. Traité de confédération du Rhin. 1753 15 May. 1757 18 May. 1767 9 Oct. 1772 24 May. Liège. T. II. p. 138 S. T.IV. p. 313 Traité d'Union entre la France et le Cardinal de Bavière prince évèque de Liège. K. T. I. p.5 14. Renouvellement du traité d'union de 1753 entre la France et le Card. évêque de Liège. K. T. II. p. 85. Convention préliminaire entre la France, le Prince évêque et les états de Liège concernant les limites. K. T. II. p. 265. Traité entre le Roi de France et l'évêque l'église et l'état de Liège concernant les limites. T. I. p. 292 Protestation du Duc de Bouillon contre le précédent traité et contreprotestation du Prince - Evèque de Liège. Fernerweite Artikel, worüber S. M. der König von Frankreich und S. Hochf, Gnaden der Fürst - Bischof zu Lüttich zur Vollziehung des den 24. May 1772 geschlossenen Tractats übereingekommen sind. Lettres patentes du Roi de France confirmatoires de celles du 11 Déc. 1773 portant ratification de la convention de 1773 avec l'évèque de Liège. K. T. II. p. 334. 1776 Convention entre la France et l'évêque de 6 Juill. Liège au sujet d'une échange. K. T.II. p. 401. 9 Dec. 1774 4 Juin. T. I. p. 312 T. I. p. 499 Conven 11 Juin. 1728 Convention entre la France et l'évêque de Liège concernant le terrein entre deux eaux. K. T.II. p. 459. 1795 I Oct. 1751 27 Juill. 1807 18 Avr. 1792 29 Avr. 1735 1736 2 Déc. 1751 27 Juill. Actes rélatifs à la réunion de la Belgique et de Ligurie voyés Gênes. T. VI. p.431 Convention entre la Fr. le Roi de Pologne Lippe. Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les Pr. Loewenstein Wertheim. Lorraine. Traité préliminaire de paix signé entre la Fr. Lubec (évêché.) 1776 Convention avec le Danemarc pour abolir le droit de détractation. 2 Août. Lubec (rép. Hanseat) T.IV. p. 175 Confirmation de S. M. Danoise des privilèges 1747 29 Avr. toir de Bergen. S. T. I. p. 283 Lucque. 13 Mars. 1805 Juin. Lucque. 1805 Décret de l'Emp. Fr. rélativement à la dispasition faite de la principauté de Piombino en faveur de la princesse Elise soeur de l'Emp. et de son époux. S. T.IV. p. 155 Actes par lesquels la Rép. de Lucque a été changée en principauté et le gouv. confié au Sén. Bacchiocci et par lesquels Piombino a été donné à la Princesse Elise et Massa et Carrara réunis à la principauté de Lucques. S. T.IV. p. 139 - 157 Décret de S. M. l'Emp. des Fr. portant réunion des pays de Massa et Carrara et de la Garfagnana à la principauté de Lucques. S. T. IV. p. 261 1806 30 Mars. 1793 12 Mars. 1775 2 Fevr. Bulla Benedicti XIV. qua privilegia ordinis renovantur, confirmantur et augentur Actes rélatifs à la transaction entre la République de Pologne et l'ordre de Malthe sur les terres de l'ordination d'Ostrog. T. VII. p. 29 1793 Déclaration du Grand- Maître de l'Ordre de 10 Oct. Malthe concernant sa conduite envers la France. 1797 Convention entre S. M. Imp, de toutes sies et l'ordre de Malthe. Janv. -- Les articles séparés de la même date. T. VII. p. 138 les Rus T. VII. p. 156 T. VII. p. 428 28 Nov. Articles additionels de la convention conclue le 15 Janv. 1797, entre S. M. Imp. de Russie et l'ordre de Malthe. T. VII. p. 166 Convention entre la République Française et le pour la 26 Août. Protestation du Grand-Prieuré de Russie contre la capitulation de Malthe et manifeste du Grand Prieuré. T. VII. p. 434-436 Acte 1798 10 Sept. 27 Oct. 13 Nov. Acte par lequel l'Emp. de Russie prend l'ordre de Malthe sous sa suprème direction. T.VII. p. 444 Proclamation par laquelle le Grand - Prieuré de Russie et autres chevaliers déclarent l'Emp. de Russie Grand - Maître de l'ordre. T. VII. p.445 Acte d'acceptation de l'Emp. de Russie de la Grand-Maîtrise de l'ordre de Malthe. T. VII. p. 447 29 Nov. Lettres patentes de l'Emp. de Russie portant établissement d'une nouvelle fondation de l'ordre de St. Jean de Jérusalem en faveur de la noblesse Russe. T. VII. p. 450 Regeln nach welchen der Adel des Russischen Reichs in den Orden des heil. Johannes von Jerusalem aufgenommen werden soll. T.VII. p.457 12 Juill. Convention entre l'Empereur de toutes les Russies comme Gr. Maitre de l'ordre de Malthe et l'Electeur Bavaro-Palatin. S. T.II. p.574 21 Juill. Réglemens pour la fondation des commanderies de famille ou de Jus Patronatus en Russie. 1799 15 Fevr. 5 Sept. T. VII. p. 46: 1800 Capitulation pour l'évacuation de Malthe par les Français. T. VII. p. 466 Convention entre le Roi de Bavière et le grand Prieur de la langue allem. de l'ordre de Malthe. S. T. IV. p. 229 1806 28 Janv. 1728 14 Janv. 1734 15 Déc. 1750 15 Janv. 1752 21 Nov. 1753 18 Juill. 1761 5 Août. Maroc. S. T.I. p. 227 Traité de paix entre la Grande-Bretagne et Danemarc et Traité |