Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... sous l'invocation de St.- Firmin , Evêque et Patron du Diocèse , et formée , de la plus grande partie de l'ancienne Paroisse de St. - Remi , et de parties des Paroisses contiguës , et aura pour succursale la Chapelle St. - Honoré , pour ...
... sous l'invocation de St.- Firmin , Evêque et Patron du Diocèse , et formée , de la plus grande partie de l'ancienne Paroisse de St. - Remi , et de parties des Paroisses contiguës , et aura pour succursale la Chapelle St. - Honoré , pour ...
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... sous le nom de décompte . כל 7 ° . Au Décret du même jour , relatif au paiement de l'indemnité accordée aux porteurs de brevets de retenue ; » 8 ° . Au Décret du même jour , concernant les pensions qui se payoient ci devant à la Caisse ...
... sous le nom de décompte . כל 7 ° . Au Décret du même jour , relatif au paiement de l'indemnité accordée aux porteurs de brevets de retenue ; » 8 ° . Au Décret du même jour , concernant les pensions qui se payoient ci devant à la Caisse ...
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ART . II I. » Les auxiliaires seront engagés pour trois ans , sous la condition de rejoindre , aussi - tôt qu'ils en seront requis , les Corps qui leur auront été dé- signés pour y servir sous les mêmes lois et ordon- nances , et avec ...
ART . II I. » Les auxiliaires seront engagés pour trois ans , sous la condition de rejoindre , aussi - tôt qu'ils en seront requis , les Corps qui leur auront été dé- signés pour y servir sous les mêmes lois et ordon- nances , et avec ...
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28 Janvier abfolument Adminiftrateurs adopté Adresse affignats affurer ainfi article Assignats auffi avoient avoit befoins Bicêtre c'eft c'eſt cent charité ci-devant Citoyens claffe Comité de Constitution commerce conféquence conferver confidérable confommation cret Curé deftinés Départemens Département dépenfe difpofitions Directoire District Drôme Ecclésias Ecclésiastiques enfans Enfans-Trouvés eſt établiſſement étoient étoit fabricans fabrication fans doute favons fecours feroient feroit fervice feul foient foins foit fommes font fous fouvent furveillance fyftême gardes nationales Hôpitaux huiles d'olive impôt jufqu'à l'Accusé l'Adminiſtration L'Assemblée a ordonné L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'Hôpital l'Hôpital-général Louis Vasse Maifon malades Meffieurs Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix mois Municipalité n'eft n'étoit néceffaire nombre Officiers ordonné le renvoi paies Paroisses pauvres penfé plufieurs pourroit prefque premier présenté Président Procès-verbal projet de Décret quintal rapport refte relatif royaume Salpêtrière Séance serment civique seront tabac tarif tion toiles tréfor public Tribunal Trisection de l'Angle ככ