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TRAITÉ GÉNÉRAL

DE

L'ARBITRAGE.

1

L'Auteur prévient le Public que tout Exemplaire qu n'est pas revêtu de sa signature, est réputé de contrefaçon qu'en conséquence, le contrefacteur encourra la pein prononcée par la loi.

Gaubeau -Dela ,eunerai

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TRAITÉ GÉNÉRAL

DE

L'ARBITRAGE

EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE,

OU

RECUEIL COMPLET

DES RÈGLES A SUIVRE TANT PAR LES PARTIES QUE PAR

LES ARBITRES.

1

C& MANUEL INDISPENSABLE contient en outre toutes les Décisions judiciaires

intervenues depuis la publication de nos Codes, ainsi qne les Formules d'Actes qui sont d'obligation en ces matières.

Guvrage utile à tous les Français, Particulièrement aux Magistrats, aux Avocats, Avoués, Notaires, Huissiers,

Propriétaires , Négocians, Marchands , Hommes d'Affaires,
Il est également utile dans les Pays Étrangers qui ont adopté les Principes

de notre Législation.
PAR M. GOUBEAU DE LA BILENNERIE.

PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL DE MARENNES,

Auteur de plusieurs autres Ouvrages.

TOME PREMIER.

PARIS,

Chez RENARD, à la librairie du Commerce, rue Ste-Anne, n. 71; YILLECOQ, libraire , place Ste.-Geneviève, n. 6, près l'École de Droit ;

L'AUTEUR, rue Neuve-des-Petit-Pères, n. 3 ;
Et les principaux Libraires des départemens.

1827,

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