* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Parisot....
• ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Bosché, Crom, Squinabol et Bertolet.. * LETTRES-PATENTES portant institution de titre de pairie en faveur de M. le comte Ba- chas.on de Montalivet...
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Franquar et Hodister....
Février. LETTRES-PATENTES portant institution de titre de pairie en faveur de M. le marquis de Mun.....
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des fettres de déclaration de naturalité aux sieurs Escoffier, Defoux, et Lensen dit Lint-
* LETTRES PATENTES portant institution de titre de pairie en faveur de M. Hennequin marquis d'Ecquevilly..... *Ordonnances du Roi qui accordent des Jettres de déclaration de naturalité au sieur Bielen.....
au sieur Buys dit Buis.... LETTRES-PATENTES portant institution de titre de pairie en faveur de M. le comte de Contades....
4 Jaillet. ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalite au sieur Ghidini......
* LETTRES-PATENTES portant institution de titre de pairie en faveur de M. le comte Corua let....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur de Drée à prendre du service auprès de S. M. le Roi de Sardaigne....
29 JORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Collomb d'Arcine et Lecoq.
*ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux- sieurs Pfeifer, Gay et Amarante..
au sieur Delhez dit Delké....
STATUTS de la caisse d'épargnes et de pré- voyance dans la ville de Brest, annexés à l'ordonnance insérée au n. 477 du Bulletin des lois....
12 Sept. ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Morel et Mahon....
*Lettres-patenTES portant institution de titre de pairie en faveur de M. le baron Pasquier.....
au sieur Boreris dit Boeris et Boueris, et au sicur Sburliti dit Esbourlary..... au sieur Dubenoit.....
STATUTS de la société anonyme formée sous letitre de Compagnie du canal de MONSIEUR. 503. * LETTRES-PATENTES portant institution de tire de pairie en faveur de MM. d: Mon- tesquiou et de Contades..
ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Perinet et Delaplanchev.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Bannes, de Nantes, de Placy, de Bahus- lusans, de Nonsard, de Charny, de Courtomer, de Saint-Philbert-des-Champs; aux hospices de Trévoux, de Laon, de Liesse, de Manosque, de Rie, de Briançon, de Pa- miers, de Troyes et de Narbonne ; aux pau- vres de Chives, de Liese, de Bellenaves, de Naves, de Manasque, de Troyes, de Saint-
Hilaire, de Saint-Chely et d'Aix; au sémi- naire de Séez et au mont-de-piété d'Aix... | 499. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux pauvres de Vitteaux, de Scumans, de Sarlat, de Lalinde, de Pontarlier, de Tain, d'Arudy, de Saint-Sulpice, des paroisses Saint-Ouen et Saint-Pierre de Caen, et de la paroisse Saint-Paul de Paris; aux hospices de Châ- tillon-sur-Seine, de Vitteaux, du Buis, de Mirabel, de Romans, d'Auch, de Gimont, de Pau et de Belfort. . . . . *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Chenove, d'lvry, de Mont- pellier, de Vailly, de la Chapelle d'Aligné, de Brunvillers, de Cepet, de Beaucaire, de Boulay, d'Andre é, de Dinan, de Rodemack et de Châtellerault; à la maison de retraite de Marienthal; à l'hospice de Landeda, et aux pauvres de Plouézoch et de Quimper... 500. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux hospices de Bagnols, de Gimont, de Lectoure, de Voiron, de Dunkerque, de Thiers, de Lyon, de Champlitte, de Châlons-sur-Saone, de Mâcon, de Montcenis, de Paray, de Vibraye, de Montmirail, de Brignolles, de Pertuis, de Sarrians, de Saint-Léonard et de Nozeroy; aux pauvres de Levignac, de Lecture, de Chavagnes, de Vie-Fezensac, d'Iffendic, de Saint-Goulay, de Saint-Andéol, de Cam- brai, de Monchecourt, de la Couture, de Maisoncelle, d'Hardivilliers, de Hétomenil, d'Harnes, de Ris, de Thiers, de Gerlwiller, de Lyon, de Chalonvillars, de Curgy, de la Chapelle d'Aligné, de Vibraye, de Rabas- tens, de Sorèze, d'Hyères, de Villecroze, de Remiremont, d'Auxerie, de Vermanton et de Carbonne..
ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs Blumenstein, Frère-Jean et Roux, à cons truire près de la Côte-Thiollière, arron- dissement de Saint Etienne, trois hauts fourneaux destinés à fondre fe minerai de fer, &c.....
ORDONNANCE du Roi qui autorise la com- pagnie des mines de fer de Saint-Etienne à construire près de cette ville trois hauts fourneaux destinés à fondre le minerai de fer...... *ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs Fleur-de-Lys, Donzel-Neyrand et Fournas, à construire à Rive-de-Gier, département de la Loire, trois hauts fourneaux destinés à fondre le minerai de fer..... ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Kramer....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de donations faites aux sœurs hospitalières de Saint-Charles de Nancy; aux fabriques des églises de Barbey-sur- Yonne, de Blaisy-Bas, de Plouigneau, de Reuil, de Montigny et de Fouchy, et aux pauvres de Reuil..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Vailly, de la Chapelle d'Aligné, de Plouer, de Tours, de Saint-Cyr-sur-Loire, de Catelet, de Landujan, de Langres, de Genouillhac, de Bourg-Barré, de Fouchères, d'Aunois, de Chevreuse et de Fribourg.... Hem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Chemillé, de Montauban, de Saint-Hilaire du Harcouet, de Martigné- Briand, de Gigny, de Chouilly et de Saint- Martin des Besaces; aux communes de Lan- gres, d'Outremécourt, de Champigny-sous-
Varennes, de Juigné, de Saint-Symphorien de Lay et de Saulchery...
* ORDONNANCE du Roi qui maintient le ba- ron Saillard dans la jouissance de l'usine qu'il a construite près de son haut fourneau de Rugles, département de l'Eure...... 5 Decemb. ORDONNANCE du Roi relative à la compa- gnie d'assurance mutuelle contre l'incendie dans les départemens du Nord et du Pas-d:- Calais......
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Vrécourt, de Vimy, de Saint- Jean-Trolimont, de Mout cuil, de Saint-Lyé, de Lidrezing, de Brech, de la Manom, de Pimbo, de Stival, de Presles et de Beziers, et au séminaire de Montpellier... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Ricolfi......
aux sieurs Lambert-Langwell et Boos. aux sieurs Budo et Béné................... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux pauvres de Paris et de plusieurs paroisses de cette ville, à ceux de Rouen, d'Aincourt et de Cor- meilles-en-Parisis; aux hospices de Caudebec, de Fécamp, de Rouen et de Meaux; aux fa- briques des églises de Saint-Omer, d'Enne- main, de Thicourt, de Rosel et de Guillac, et au séminaire d'Autun... * ORDONNANCE du Roi qui fait concession aux sieurs Botot, Lempereur, Guilliaud père et Rogniat, des mines de houille de Givors et de Saint-Martin de Cornás, département du Rhône....
* ORDONNANCE du Roi qui maintient le sieur Sutter dans la possession de la verrerie qu'il a établie dans la commune de Moustry, departement des Landes..........
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