13 Sept. 18.20.

8 Novemb.

14.

23

Janvier 1821.

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Parisot....

• ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Bosché, Crom, Squinabol et Bertolet..
* LETTRES-PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le comte Ba-
chas.on de Montalivet...

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Franquar et Hodister....

Février. LETTRES-PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le marquis
de Mun.....

21 Mars.

24 Mai.

13 Juin

20.

28.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
fettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Escoffier, Defoux, et Lensen dit Lint-

zen....

* LETTRES PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. Hennequin
marquis d'Ecquevilly.....
*Ordonnances du Roi qui accordent des
Jettres de déclaration de naturalité au sieur
Bielen.....

au sieur Buys dit Buis....
LETTRES-PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le comte
de Contades....

4 Jaillet. ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalite au sieur
Ghidini......

11.

37.

18.

au sieur Biovės...

* LETTRES-PATENTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le comte
Corua let....

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le
sieur de Drée à prendre du service auprès de
S. M. le Roi de Sardaigne....

29 JORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Collomb d'Arcine et Lecoq.

1821.

1." Août.

au sieur Serra......

*ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux-
sieurs Pfeifer, Gay et Amarante..

au sieur Delhez dit Delké....

STATUTS de la caisse d'épargnes et de pré-
voyance dans la ville de Brest, annexés à
l'ordonnance insérée au n. 477 du Bulletin
des lois....

*

12 Sept. ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Morel et Mahon....

*Lettres-patenTES portant institution de
titre de pairie en faveur de M. le baron
Pasquier.....

19.

3Octobre.

au sieur Boreris dit Boeris et Boueris,
et au sicur Sburliti dit Esbourlary.....
au sieur Dubenoit.....

for.

46.

19.1

678

47.

STATUTS de la société anonyme formée sous
letitre de Compagnie du canal de MONSIEUR. 503.
* LETTRES-PATENTES portant institution de
tire de pairie en faveur de MM. d: Mon-
tesquiou et de Contades..

ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Perinet et Delaplanchev.

au sieur Huskamp..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Bannes, de Nantes, de Placy,
de Bahus- lusans, de Nonsard, de Charny,
de Courtomer, de Saint-Philbert-des-Champs;
aux hospices de Trévoux, de Laon, de Liesse,
de Manosque, de Rie, de Briançon, de Pa-
miers, de Troyes et de Narbonne ; aux pau-
vres de Chives, de Liese, de Bellenaves, de
Naves, de Manasque, de Troyes, de Saint-

DATES des LOIS, &c.

14 Nov. 1821.

21.

Idem.

TITRES DES LOIS, &c.

Nos
des Pages.

Bull.

500.

Hilaire, de Saint-Chely et d'Aix; au sémi-
naire de Séez et au mont-de-piété d'Aix... | 499.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Vitteaux, de Scumans, de Sarlat, de
Lalinde, de Pontarlier, de Tain, d'Arudy,
de Saint-Sulpice, des paroisses Saint-Ouen
et Saint-Pierre de Caen, et de la paroisse
Saint-Paul de Paris; aux hospices de Châ-
tillon-sur-Seine, de Vitteaux, du Buis, de
Mirabel, de Romans, d'Auch, de Gimont, de
Pau et de Belfort. . . . .
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Chenove, d'lvry, de Mont-
pellier, de Vailly, de la Chapelle d'Aligné,
de Brunvillers, de Cepet, de Beaucaire, de
Boulay, d'Andre é, de Dinan, de Rodemack
et de Châtellerault; à la maison de retraite
de Marienthal; à l'hospice de Landeda, et
aux pauvres de Plouézoch et de Quimper... 500.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Bagnols, de Gimont, de Lectoure, de
Voiron, de Dunkerque, de Thiers, de Lyon,
de Champlitte, de Châlons-sur-Saone, de
Mâcon, de Montcenis, de Paray, de Vibraye,
de Montmirail, de Brignolles, de Pertuis,
de Sarrians, de Saint-Léonard et de Nozeroy;
aux pauvres de Levignac, de Lecture, de
Chavagnes, de Vie-Fezensac, d'Iffendic, de
Saint-Goulay, de Saint-Andéol, de Cam-
brai, de Monchecourt, de la Couture, de
Maisoncelle, d'Hardivilliers, de Hétomenil,
d'Harnes, de Ris, de Thiers, de Gerlwiller,
de Lyon, de Chalonvillars, de Curgy, de
la Chapelle d'Aligné, de Vibraye, de Rabas-
tens, de Sorèze, d'Hyères, de Villecroze, de
Remiremont, d'Auxerie, de Vermanton et de
Carbonne..

502.

DATES des

LOIS, &c.

21 No. 1821.

Idem.

Idem.

Idem.

28.

Idem.

TITRES DES LOIS, &c.

ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs
Blumenstein, Frère-Jean et Roux, à cons
truire près de la Côte-Thiollière, arron-
dissement de Saint Etienne, trois hauts
fourneaux destinés à fondre fe minerai de
fer, &c.....

ORDONNANCE du Roi qui autorise la com-
pagnie des mines de fer de Saint-Etienne à
construire près de cette ville trois hauts
fourneaux destinés à fondre le minerai de
fer......
*ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs
Fleur-de-Lys, Donzel-Neyrand et Fournas, à
construire à Rive-de-Gier, département de
la Loire, trois hauts fourneaux destinés à
fondre le minerai de fer.....
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Kramer....

*

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de donations faites aux sœurs
hospitalières de Saint-Charles de Nancy;
aux fabriques des églises de Barbey-sur-
Yonne, de Blaisy-Bas, de Plouigneau, de
Reuil, de Montigny et de Fouchy, et aux
pauvres de Reuil..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Vailly, de la Chapelle d'Aligné,
de Plouer, de Tours, de Saint-Cyr-sur-Loire,
de Catelet, de Landujan, de Langres, de
Genouillhac, de Bourg-Barré, de Fouchères,
d'Aunois, de Chevreuse et de Fribourg....
Hem.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Chemillé, de Montauban, de
Saint-Hilaire du Harcouet, de Martigné-
Briand, de Gigny, de Chouilly et de Saint-
Martin des Besaces; aux communes de Lan-
gres, d'Outremécourt, de Champigny-sous-

28 Nov. 1821.

Varennes, de Juigné, de Saint-Symphorien
de Lay et de Saulchery...

* ORDONNANCE du Roi qui maintient le ba-
ron Saillard dans la jouissance de l'usine
qu'il a construite près de son haut fourneau
de Rugles, département de l'Eure......
5 Decemb. ORDONNANCE du Roi relative à la compa-
gnie d'assurance mutuelle contre l'incendie
dans les départemens du Nord et du Pas-d:-
Calais......

Idem.

Idem.

12.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Vrécourt, de Vimy, de Saint-
Jean-Trolimont, de Mout cuil, de Saint-Lyé,
de Lidrezing, de Brech, de la Manom, de
Pimbo, de Stival, de Presles et de Beziers, et
au séminaire de Montpellier...
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Ricolfi......

aux sieurs Lambert-Langwell et Boos.
aux sieurs Budo et Béné...................
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Paris et de plusieurs paroisses de cette
ville, à ceux de Rouen, d'Aincourt et de Cor-
meilles-en-Parisis; aux hospices de Caudebec,
de Fécamp, de Rouen et de Meaux; aux fa-
briques des églises de Saint-Omer, d'Enne-
main, de Thicourt, de Rosel et de Guillac,
et au séminaire d'Autun...
* ORDONNANCE du Roi qui fait concession
aux sieurs Botot, Lempereur, Guilliaud père
et Rogniat, des mines de houille de Givors et
de Saint-Martin de Cornás, département du
Rhône....

* ORDONNANCE du Roi qui maintient le
sieur Sutter dans la possession de la verrerie
qu'il a établie dans la commune de Moustry,
departement des Landes..........