 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs,... | |
 | 1806 - 686 pages
...Partie de la Pologne prussienne se trouve ainsi occupée par l'armée française, et partie est neutre. SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM le roi de Prusse , en conséquence des négociations ouvertes depuis le 23 octobre dernier , pour le rétablissement... | |
 | France - 1807 - 576 pages
...après avoir échangé leurs pleins- pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. Ier. «Il y aura, à compter du jour de l'échange des...amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français , Rpi d'Italie , et SM l'Empereur de toutes les Russies. II. Toutes les hostilités cesseront immédiatement... | |
 | Europe - 1807 - 476 pages
...i , ч Art. Ier. Il y aura, i compter du jour de l'échange des ratifications du prêtent t/aité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français , Roi d'Italie, et S. M. l'Empereur de toutes les Ruffies. II. Toutes les hoftilités cefferont immédiatement, départ et d'autre... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...avoir échangé leurs pleinspouvoin respectifs, sont convenus des articles suivant»: , . AR TI A»'*. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et S. Mle Roi de Prusse. ART. IL. ittm. La... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...articles suivans: «" ' * •t . , A HT. I. Ilya,nra à compter du jour de l'échange des rati «lions du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et &M. l'Empereur, de toutes les llussieft. ART, IT. Toutes les hostilités cesseront immédiatement,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pages
...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM L'EMPEREUK DES FRANÇAIS, Roi D'!TALIE, PKOTKCTEUR DE .LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, et SM l'Empereur... | |
 | France - Law - 1810 - 450 pages
...service; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : ART. I ." Il y aura , à compter du jour de l'échange...ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin,... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...échangés leur» pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus des article» suivans: Art. 1er. Il y aura, & compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russie».... | |
 | France - France - 1815 - 1208 pages
...pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : ( Article 1er. Il y aura alliance défensive e, ou qui me doivent la conservation de leur couronne; qui tous, au tein leurs héritiers et successeurs, contre toutes puissances de l'Europe avec lesquelles l'une et l'autre... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français... 
