 | France - France - 1815 - 1208 pages
...PARIS, LE 3O MAI^ 1814. AD NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TKIMITB. . SM le Roi de France et de tans du peuple français travaillent s\ son pacte social. Les pouvoirs Bohême et ses alliés, d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations... | |
 | France - Law - 1814 - 474 pages
...suivans : ART. I ." H y aura , à compter de ce jour , paix et amitié entre SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , et ses Alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets respectifs... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...souverain. TRAITÉ DE PAIX. AU NOM DE LA TRES-SAINTE ET 1NDIVISIBLETRINITÉ; SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême et ses alliés, d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...suivans : Art. Ier. Il y aura, à compter de ce jour, paix et amitié entre SM le Roi de France et de Navarre , d'une part , et SM l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême , et ses alliés , de l'autre part , leurs héritiers et successeurs , leurs états et sujets... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...sur ces bases, dans un traité définitif. Dans ce but , et à cet effet , SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche,...savoir : SM le Roi de France et de Navarre , Le sieur Armand-Emmanuel du Plessis Richelieu, Duc de Richelieu .Chevalier de l'ordre royal et militaire de... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...de la , tirande-Bretagne et d'Irlande, SM le roi de Crusse , SM l'empereur de toutes les Russies , d'autre part , ont nommé leurs plénipotentiaires...discuter , arrêter et signer ledit traité définitif. ARTICLE Ier Les frontières de la France seront telles qu'elles étoient en i790, sauf les modifications... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1815 - 1138 pages
...30. SJîiiç 1814. Au nom de la. tris • sainte et indivisible Trinité. SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème et ses alliés, d'autre part, étant annimés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...fondées sur ces bases dans un traité définitif. Dans ce but, et à cet effet, SM le roi de France et de Navarre , d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, SM le roi du rojaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le rcà de Prusse, S. ~M. l'empereur... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...passé et des garanties solides pour l'avenir, Dans ce but, et à cet effet, SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, pour elle et ses alliés d'autre part, ont nommé leurs plénipotentiaires, pour discuter,... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...de France et de Navarre, d'une part, et SM le Roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, pour elle et ses alliés , d'autre part, ont nommé...savoir : SM le Roi de France et de Navarre, Le sieur Armand-Emmanuel du Plessis-Richelieu, duc de Richelieu, chevalier de l'ordre royal et militaire de... | |
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France, un certain nombre de troupes, alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases, dans un traité définitif. Dans ce but , et à cet effet , SM... 
