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... seront ouvertes par les adminis- trations de département , quinzaine après l'affiche ; Elles seront faites sur enchères reçues de la manière réglée par l'art . IX de la loi du 16 Bru- maire dernier ( 1 ) , et selon le mode de paiement ...
... seront ouvertes par les adminis- trations de département , quinzaine après l'affiche ; Elles seront faites sur enchères reçues de la manière réglée par l'art . IX de la loi du 16 Bru- maire dernier ( 1 ) , et selon le mode de paiement ...
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... seront re- portés à l'arsenal . - Indépendamment des instructions particulières ci - dessus détaillées , qui seront données aux ap- prentis canonniers par les chefs , sous chefs et autres individus attachés aux escouades , ces ap ...
... seront re- portés à l'arsenal . - Indépendamment des instructions particulières ci - dessus détaillées , qui seront données aux ap- prentis canonniers par les chefs , sous chefs et autres individus attachés aux escouades , ces ap ...
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... seront envoyés à Rome . Ils y résideront cinq ans dans le palais national , où ils seront logés et nour- ris aux frais de la république , comme par le passé : ils seront indemnisés de leurs frais de voyage . VIII . La nation accorde à ...
... seront envoyés à Rome . Ils y résideront cinq ans dans le palais national , où ils seront logés et nour- ris aux frais de la république , comme par le passé : ils seront indemnisés de leurs frais de voyage . VIII . La nation accorde à ...
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administrations adoptant les motifs anciens approuve année républicaine approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Arconati articles assemblées primaires Bachelot bâtimens Brumaire bulletin des loix canonniers canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exé directoire exécutif dispositions Dyle écoles centrales enfans escouades expédition conforme Floréal Fructidor gendarmerie nationale Germinal Guastalla habitans I.er justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article Lagarde Lambrechts Messidor Meurthe militaires mois Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement patente Pluviôse police Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Reçu et publié relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante seconde lecture secrétaire général seront Signé P. A. Laloy signé Reubell solde Suit la teneur Thermidor tion urgence Vendémiaire Ventôse ЖО