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... Séance publique du 9 Pluviôse , an 5 . La musique militaire et les acclamations d'une foule de citoyens annoncent l'arrivée du ministre de l'intérieur . Il est revêtu de son costume . Sa voiture est précédée du commandant de la plaçe ...
... Séance publique du 9 Pluviôse , an 5 . La musique militaire et les acclamations d'une foule de citoyens annoncent l'arrivée du ministre de l'intérieur . Il est revêtu de son costume . Sa voiture est précédée du commandant de la plaçe ...
Page 316
France. Municipalité : Organisation . EXTRAIT du procès - verbal de la séance de l'admi nistration municipale du canton de Bruxelles . Séance du 17 Floréal , an 5 . L'administration municipale du canton de Bruxelles , CONSIDÉRANT ...
France. Municipalité : Organisation . EXTRAIT du procès - verbal de la séance de l'admi nistration municipale du canton de Bruxelles . Séance du 17 Floréal , an 5 . L'administration municipale du canton de Bruxelles , CONSIDÉRANT ...
Page 388
... séance , à Bruxelles , le 5 Messidor , an 5. Présens les citoyens Van Merstraeten , président ; Girardin , Marischal , Van Langenhoven , Renson , administrateurs ; Lambrechts , commissaire du directoire exécutif , et F. Paradis ...
... séance , à Bruxelles , le 5 Messidor , an 5. Présens les citoyens Van Merstraeten , président ; Girardin , Marischal , Van Langenhoven , Renson , administrateurs ; Lambrechts , commissaire du directoire exécutif , et F. Paradis ...
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administrations adoptant les motifs anciens approuve année républicaine approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Arconati articles assemblées primaires Bachelot bâtimens Brumaire bulletin des loix canonniers canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exé directoire exécutif dispositions Dyle écoles centrales enfans escouades expédition conforme Floréal Fructidor gendarmerie nationale Germinal Guastalla habitans I.er justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article Lagarde Lambrechts Messidor Meurthe militaires mois Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement patente Pluviôse police Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Reçu et publié relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante seconde lecture secrétaire général seront Signé P. A. Laloy signé Reubell solde Suit la teneur Thermidor tion urgence Vendémiaire Ventôse ЖО