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... copie conforme , le ministre de la guerre , Petiet . Reçu et publié , etc. à Bruxelles , le 25 Vendémiaire , 5me . année républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Remise des registres , titres , etc. ЖОТ ЮЖ Paris ( 270 )
... copie conforme , le ministre de la guerre , Petiet . Reçu et publié , etc. à Bruxelles , le 25 Vendémiaire , 5me . année républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . Remise des registres , titres , etc. ЖОТ ЮЖ Paris ( 270 )
Page 345
... républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . 7 Féte nationale . PROCLAMATIQ N. L'administration municipale de la commune et canton de Bruxelles , chef - lieu du département de la Dyle , à ses concitoyens . PEUPLE DE BRUXELLES , UNE ...
... républicaine . Signé J. Chateigner , secrétaire . 7 Féte nationale . PROCLAMATIQ N. L'administration municipale de la commune et canton de Bruxelles , chef - lieu du département de la Dyle , à ses concitoyens . PEUPLE DE BRUXELLES , UNE ...
Page 431
... Bruxelles , le 24. Frimaire , 5me . année républicaine . ( 1 ) Page 299 , fome X. ( 2 ) Page 185 , tome X. N. Weemaels . ( 3 ) Page 193 , tome X. Vingtièmes . AVERTISSEMENT concernant le recouvrement du second cinquième à ( 431 )
... Bruxelles , le 24. Frimaire , 5me . année républicaine . ( 1 ) Page 299 , fome X. ( 2 ) Page 185 , tome X. N. Weemaels . ( 3 ) Page 193 , tome X. Vingtièmes . AVERTISSEMENT concernant le recouvrement du second cinquième à ( 431 )
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Common terms and phrases
administrations adoptant les motifs anciens approuve année républicaine approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Arconati articles assemblées primaires Bachelot bâtimens Brumaire bulletin des loix canonniers canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exé directoire exécutif dispositions Dyle écoles centrales enfans escouades expédition conforme Floréal Fructidor gendarmerie nationale Germinal Guastalla habitans I.er justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article Lagarde Lambrechts Messidor Meurthe militaires mois Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement patente Pluviôse police Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Reçu et publié relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante seconde lecture secrétaire général seront Signé P. A. Laloy signé Reubell solde Suit la teneur Thermidor tion urgence Vendémiaire Ventôse ЖО