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... réglement du 1er Janvier 1792 ( v . st . ) concer- nant le service intérieur , police et discipline de l'infanterie . Changement que pourra faire le directeur d'artillerie au réglement du 1.er Janvier 1792 . XXIII . La nature du service ...
... réglement du 1er Janvier 1792 ( v . st . ) concer- nant le service intérieur , police et discipline de l'infanterie . Changement que pourra faire le directeur d'artillerie au réglement du 1.er Janvier 1792 . XXIII . La nature du service ...
Page 404
... réglement du 18 Décembre 1717 , statue que , pendant le mois d'Octobre jusqu'au mois d'Avril inclusivement , aucun voi- turier ne pourra charrier un poids qui excède 5,500 livres ; et pendant le mois de Mai jusqu'au mois de Septembre ...
... réglement du 18 Décembre 1717 , statue que , pendant le mois d'Octobre jusqu'au mois d'Avril inclusivement , aucun voi- turier ne pourra charrier un poids qui excède 5,500 livres ; et pendant le mois de Mai jusqu'au mois de Septembre ...
Page 437
... réglement sur la composition , l'instruction et le service des escouades d'apprentis canonniers marins . Cantons ... réglement de police pour leur conservation , 405 Chef - lieu de département , les assemblées électorales s'y réunissent ...
... réglement sur la composition , l'instruction et le service des escouades d'apprentis canonniers marins . Cantons ... réglement de police pour leur conservation , 405 Chef - lieu de département , les assemblées électorales s'y réunissent ...
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Common terms and phrases
administrations adoptant les motifs anciens approuve année républicaine approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Arconati articles assemblées primaires Bachelot bâtimens Brumaire bulletin des loix canonniers canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exé directoire exécutif dispositions Dyle écoles centrales enfans escouades expédition conforme Floréal Fructidor gendarmerie nationale Germinal Guastalla habitans I.er justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article Lagarde Lambrechts Messidor Meurthe militaires mois Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement patente Pluviôse police Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Reçu et publié relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante seconde lecture secrétaire général seront Signé P. A. Laloy signé Reubell solde Suit la teneur Thermidor tion urgence Vendémiaire Ventôse ЖО