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On se conformera pour l ' assiette du logement , l ' arrangement des chambres ,
la formation des ordinaires , la tenue , service , police , discipline , à ce qui est
prescrit par les titres ll , III et IV du réglement du 1 . er Janvier 1792 ( v . st . ) ...
On se conformera pour l ' assiette du logement , l ' arrangement des chambres ,
la formation des ordinaires , la tenue , service , police , discipline , à ce qui est
prescrit par les titres ll , III et IV du réglement du 1 . er Janvier 1792 ( v . st . ) ...
Page 404
Considérant qu ' il importe de réprimer , sans délai , , un abus aussi grave , et
dont la destruction des chaussées seroit le résultat inévitable ; Considérant que
le réglement du 18 Décembre 1717 , statue : que , pendant le mois d ' Octobre ...
Considérant qu ' il importe de réprimer , sans délai , , un abus aussi grave , et
dont la destruction des chaussées seroit le résultat inévitable ; Considérant que
le réglement du 18 Décembre 1717 , statue : que , pendant le mois d ' Octobre ...
Page 437
400 – réglement . Bulletin des loix , manière dont il sera remis aux fonctionnaires
publics . Bureaux , organisation de ceux de l ' adıninistration municipale de
Bruxelles . 316 CANAUX , quels sont les revenus sont soumis à la con , , .
tribution ...
400 – réglement . Bulletin des loix , manière dont il sera remis aux fonctionnaires
publics . Bureaux , organisation de ceux de l ' adıninistration municipale de
Bruxelles . 316 CANAUX , quels sont les revenus sont soumis à la con , , .
tribution ...
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accordé administrations anciens approuve année approuve la résolution arrêté articles assemblées aura Brumaire Bruxelles bureau canonniers canton chargé chef ci-après ci-devant cinq cents citoyens civils classe commissaire commissaire du directoire commune compte conforme conseil des anciens conseil des cinq Considérant contributions corps législatif déclaration d'urgence département dépenses dernier directoire exécutif dispositions doit doivent donner Dyle effet employés enfans entendu état fixé Floréal fonctions forme Germinal guerre jour juges justice l'administration l'administration centrale l'an l'article Lagarde lieu livre logement loix maîtres marine membres ment militaires ministre mois motifs moyens municipale nationale objets officiers ordonne Page paiement paix patente peines peuple place police portant pouvoir Prairial premier présente présente résolution sera président primaires pris public publique rapport registres réglement relative remplacement république française résolution résolution ci-dessus résolution sera imprimée séance secrétaire général seront service seulement Signé solde somme Suit suivante tion titre traité tribunaux troupes Vendémiaire vente Ventôse