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... guerre , vingt - sept bou- ches à feu , sept drapeaux , soixante caissons de munitions etc. guerre , de 91 Le du haut Rhin passage par l'armée du Rhin - et - Moselle , » s'est opéré le 1er Floréal ' ; il semble même effacer celui qui a ...
... guerre , vingt - sept bou- ches à feu , sept drapeaux , soixante caissons de munitions etc. guerre , de 91 Le du haut Rhin passage par l'armée du Rhin - et - Moselle , » s'est opéré le 1er Floréal ' ; il semble même effacer celui qui a ...
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... guerre , arrête : ART . 1.er A compter du 1.er Vendémiaire der- nier , toutes les dépenses relatives au casernement de la gendarmerie nationale seront acquittées sur les fonds mis à la disposition du ministre de la guerre . ( 1 ) Page ...
... guerre , arrête : ART . 1.er A compter du 1.er Vendémiaire der- nier , toutes les dépenses relatives au casernement de la gendarmerie nationale seront acquittées sur les fonds mis à la disposition du ministre de la guerre . ( 1 ) Page ...
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... guerre . II . Le citoyen Paroisse ne pourra recevoir cette somme qu'après avoir donné par écrit , au ministre de la guerre , le secret de son invention , et en avoir fait publiquement l'expérience dans l'arsenal de Paris , en présence ...
... guerre . II . Le citoyen Paroisse ne pourra recevoir cette somme qu'après avoir donné par écrit , au ministre de la guerre , le secret de son invention , et en avoir fait publiquement l'expérience dans l'arsenal de Paris , en présence ...
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administrations adoptant les motifs anciens approuve année républicaine approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Arconati articles assemblées primaires Bachelot bâtimens Brumaire bulletin des loix canonniers canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exé directoire exécutif dispositions Dyle écoles centrales enfans escouades expédition conforme Floréal Fructidor gendarmerie nationale Germinal Guastalla habitans I.er justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article Lagarde Lambrechts Messidor Meurthe militaires mois Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement patente Pluviôse police Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Reçu et publié relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante seconde lecture secrétaire général seront Signé P. A. Laloy signé Reubell solde Suit la teneur Thermidor tion urgence Vendémiaire Ventôse ЖО