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... classe . Commis . ordinaire , 2.e classe . État - major des places à payer sans avoir égard aux grades militaires . ( Première classe . Deuxième classe . • • Commandans de places . Troisième classe . Adjudans de places . Quatrième classe ...
... classe . Commis . ordinaire , 2.e classe . État - major des places à payer sans avoir égard aux grades militaires . ( Première classe . Deuxième classe . • • Commandans de places . Troisième classe . Adjudans de places . Quatrième classe ...
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... classe . 1500 1500 " 1500 1500 1500 Chirurgiens - maj . , 2.e classe . 1250 1250 " " 1250 1250 1250 1.re classe . 2400 2000 2000 2500 2500 2800 Capitaines . < 2.e classe . 2000 1800 1800 2300 2000 | 2300 3.e classe . 1800 " " 99 1800 46 1.
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... classe . 2.e classe . • 1,400 1,200 général .. 2,000 Gardes d'artillerie aux armées . principal . 1,800 ordinaire . 1,600 général .. • 2,000 Conduct . d'artill . aux armées . principal . • 1,800 ordinaire . 1,600 · général .. 1,400 ...
... classe . 2.e classe . • 1,400 1,200 général .. 2,000 Gardes d'artillerie aux armées . principal . 1,800 ordinaire . 1,600 général .. • 2,000 Conduct . d'artill . aux armées . principal . • 1,800 ordinaire . 1,600 · général .. 1,400 ...
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administrations adoptant les motifs anciens approuve année républicaine approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Arconati articles assemblées primaires Bachelot bâtimens Brumaire bulletin des loix canonniers canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exé directoire exécutif dispositions Dyle écoles centrales enfans escouades expédition conforme Floréal Fructidor gendarmerie nationale Germinal Guastalla habitans I.er justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article Lagarde Lambrechts Messidor Meurthe militaires mois Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement patente Pluviôse police Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Reçu et publié relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante seconde lecture secrétaire général seront Signé P. A. Laloy signé Reubell solde Suit la teneur Thermidor tion urgence Vendémiaire Ventôse ЖО