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... chargé du détail des chíourmes à Nice , sont autorisés , lorsqu'il s'évadera un forçat , de faire tirer sur - le - champ trois coups de canon , afin d'en faire parvenir promptement la connoissance dans les campagnes qui avoisinent ces ...
... chargé du détail des chíourmes à Nice , sont autorisés , lorsqu'il s'évadera un forçat , de faire tirer sur - le - champ trois coups de canon , afin d'en faire parvenir promptement la connoissance dans les campagnes qui avoisinent ces ...
Page 225
... chargé de toutes les écritures , tant pour la comptabilité des deniers que pour les distribu- tions de vivres et effets d'habillement et de caser- nement . Il remplira auprès du conseil d'adminis- tration , les fonctions de secrétaire ...
... chargé de toutes les écritures , tant pour la comptabilité des deniers que pour les distribu- tions de vivres et effets d'habillement et de caser- nement . Il remplira auprès du conseil d'adminis- tration , les fonctions de secrétaire ...
Page 407
... charge de ce dernier . Salaire des conducteurs des charettes servant aux délogemens . ART . I. Les conducteurs des ... chargé de tenir registre exact de ces tours de rôle en exprimant le nom du propriétaire et le nombre de la voiture ...
... charge de ce dernier . Salaire des conducteurs des charettes servant aux délogemens . ART . I. Les conducteurs des ... chargé de tenir registre exact de ces tours de rôle en exprimant le nom du propriétaire et le nombre de la voiture ...
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administrations adoptant les motifs anciens approuve année républicaine approuve l'acte d'urgence approuve la résolution Arconati articles assemblées primaires Bachelot bâtimens Brumaire bulletin des loix canonniers canton de Bruxelles centrale du département Chateigner ci-devant cinq cents commissaire du directoire conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme corps législatif d'urgence qui précède déclaration d'urgence départemens réunis directoire exé directoire exécutif dispositions Dyle écoles centrales enfans escouades expédition conforme Floréal Fructidor gendarmerie nationale Germinal Guastalla habitans I.er justice l'administration centrale l'administration municipale l'an l'article Lagarde Lambrechts Messidor Meurthe militaires mois Nivôse officiers Ordre judiciaire paiement patente Pluviôse police Prairial précède la résolution prend la résolution présent arrêté présente résolution sera président Reçu et publié relative république française résolution ci-après résolution ci-dessus résolution sera imprimée résolution suivante seconde lecture secrétaire général seront Signé P. A. Laloy signé Reubell solde Suit la teneur Thermidor tion urgence Vendémiaire Ventôse ЖО