BADE (SUITE). 1857 Juillet..... 2. Convention signée à Carlsruhe pour la construction de ponts sur le Rhin. 2. Convention littéraire conclue à Carlsruhe. Pages. Novembre. 16. Convention conclue à Carlsruhe pour l'établissement d'un pont fixe sur le Rhin et d'un cheminde fer de Strasbourg à Kehl. . . . 1858 Juillet..... 14-27. Accord conclu à Carlsruhe pour la restitution réciproque des armes, chevaux et effets d'équipement des déserteurs. . . . 1859 Décembre. 9. Convention télégraphique conclue à Paris. BAMBOUCK (Sénégal). 1858 Août...... 18. Convention d'amitié et de commerce conclue à Saint 291 292 298 312 442 666 447 BAVIERE. 1856 Juillet..... 4. Acte d'accession à la déclaration du Congrès de Paris sur les principes de droit maritime en temps de guerre. .. 130 1857 Janvier.... 21. Déclaration échangée à Munich pour l'établissement de correspondances directes en matière criminelle entre les autorités judiciaires du Palatinat et des départements Français contigus . . . .. 211 Juillet..... 3. Convention conclue à Paris relativement au chemin de fer international et à la gare mixte de Wissembourg. 1858 Mars..... 19. Convention de poste conclue à Paris. Mai...... 18. Accord conclu à Munich pour la restitution réciproque des armes, chevaux et effets d'équipement des déserteurs. Août.... 1859 Décembre. 9. Convention télégraphique conclue à Paris. BELGIQUE. 1856 Juin...... 6. Acte d'accession à la déclaration du Congrès de Paris sur les principes de droit maritime en temps de guerre... 299 375 496 668 121 Septembre. 22. Convention additionnelle à celle du 22 novembre 1831 pour l'extradition réciproque des malfaiteurs. . . 151 1857 Mai....... 30. Loi rendue en France pour autoriser les sociétés ano nymes et autres associations commerciales, industrielles ou financières légalement constituées en Belgique à exercer leurs droits en France. Décembre. 3. Convention de poste conclue à Bruxelles. 1858 Juin...... 30. Convention télégraphique internationale conclue à Bruxelles avec la France et la Prusse. Septembre. 1. Convention télégraphique internationale conclue à et la Suisse. . Décembre. 21. Arrangement conclu à Bruxelles pour la taxe des dépêches télégraphiques échangées entre les bureaux frontières des deux pays. 1859 Avril...... 18. Convention signée Paris pour proroger le traité commercial du 27 février 1851. Août..... 27. Déclaration échangée à Bruxelles au sujet des yachts 274 316 430 199 519 602 et bâtiments de plaisance. . . 636 1856 Juin...... 11. Acte d'accession à la déclaration du Congrès de Pa- ris sur les principes de droit maritine en temps 1859 Juillet.... 20. Déclaration échangée à Hambourg au sujet des yachts 1856 Août..... 13. Acte d'accession à la déclaration du Congrès de Paris 133 CONFÉRENCE De paris. Protocoles n° 1 à 19, de la Conférence réunie à Paris Pages. 1858 Mai....... 22. Août...... 19. 1859 Avril...... 7. pour régler l'organisation des Principautés de Mol- 419 idem idem. 584 1856 Février.... 1. Protocole relatif aux préliminaires de paix eutre la Russie, la Turquie et les Puissances Alliées . . . 21 CONFÉRENCE DE ZURICH. 1859 Octobre... 17. Note verbale des plénipotentiaires français sur la cession de Peschiera et Mantoue, et la remise de la couronne de fer. 656 Novembre. 8. Lettres des PP. de France et d'Autriche sur l'amnis- 650 10. Protocole réservé relatif au droit de garnison à Plai- 649 10. Protocole no 2, pour la remise en vigueur des traités 650 10. Protocole no 3, relatif à la formation d'une Confédé- 650 10. Protocole n° 1. relatif aux circonscriptions diocésaines 663 10. Protocole no 2, relatif au licenciement des soldats 663 10. Protocole no 3, relatif à la restitution des dépôts administratifs. 661 21. Protocole no 4, relatif à la délimitation des frontières 661 CONGRÈS DE PARIS. 1856 Février.... 15. Protocole no1 ( Constitution du congrès; production des Mars...... pleins pouvoirs; Présidence du comte Walewski; choix de M. Benedetti pour les fonctions de secrétaire; forme des protocoles; armistice; préliminaires de paix). . 28. Protocole no 2 (Armistice; amélioration du sort des chrétiens; force des marines militaires dans la mer Noire; organisation des Principautés Danubiennes; Servie ; participation de la Prusse aux travaux du Congrès).. . 1. Protocole n° 3 (Frontières Russo - Turques en Asie; restitution des places conquises; iles d'Aland; mer Noire; évacuation des territoires occupés). . 4. Protocole n° 4 (Rectification des frontières asiatiques; fermeture des détroits du Bosphore et des Dardanelles ; mer Noire). 6. Protocole no 5 (Libre navigation du Danube; mer Noire). 8. Protocole no 6 (Frontières asiatiques; delimitation en Bessarabie; Principautés Danubiennes) . . 10. Protocole no 7 (Amnistie; frontière de Bessarabie; admission de la Frusse au sein du Congrès; cimetière des armées alliées en Crimée; Moldavie et Valachie). . . 12. Protocole n° 8 (Navigation du Danube et de la mer Noire; organisation des Principautés Danubienne s) 22 24 26 28 29 31 31 36 - CONGRÈS DE PARIS (SUITE). 1856 Mars..... .14. Protocole no 9 (Moldavie et Valachie; garantie de l'indé- 18. Protocole no 10 (Amnistie; frontière en Bessarabie; na- vigation du Danube et de la mer Noire; évacuation des territoires occupés; rétablissement de la paix; préambule du traité de paix; prisonniers de guerre; restitution 22. Protocole no 12 (Entretien de forces navales militaires dans la mer Noire; adoption du préambule du traité). 24. Protocole no 13 (Amélioration du sort des chrétiens sujets de la Turquie, préambule du traité). 25. Protocole no 14 (Sort des chrétiens en Turquie; réta- blissement des relations commerciales entre les parties belligérantes; rétablissement de la paix; préambule; état politique de la Servie et du Monténégro). . 26. Protocole no 15 (Amnistie; sort des chrétiens en Tur- quie; indépendance de la Porte; fermeture des détroits; évacuation des territoires; prisonniers de guerre; na- vigation de la mer Noire; situation de la Servie et du 27. Protocole no 16 (Frontières Russo-Turques en Asie et en Bessarabie; évacuation et restitution des territoires; navigation du Danube et de la mer Noire; fermeture des détroits; état politique de la Servie, de la Moldavie 28. Protocole no 17 (Пles d'Aland; rétablissement des re- lations commerciales; fermeture des détroits; évacua- tion des territoires; traitement des sujets respectifs; forme des ratifications sur les traités conclus.). 29. Protocole no 18 (Navigation du Danube.) Avril...... 2. Protocole n° 20 (Prolongation de l'armistice; levée des 4. Protocole no 21 (Armistice et levée des blocus; évacua- tion et restitution des territoires; frontières en Bessa- rabie; organisation des Principautés Danubiennes ; mode d'échange des ratifications.). 8. Protocole n° 22 (Levée des blocus; évacuation des terri- 14. Protocole n° 23 (Projet de déclaration sur les nouveaux CONGRÈS DE PARIS. (Suite.) 1856 Avril...... 16. Protocole no 24 (Signature de la déclaration sur les nou- 1857 Janvier.... 6. Protocole réglant la démarcation des frontières Russo- COUGNARO. (V. Cazamance.) DAMGA. 1859 Septembre. 10. Traité d'amitié et de commerce. DANEMARK. 1856 Janvier.... 4. Protocole de la Conférence réunie à Copenhague pour le rachat des péages du Sund. 9. Acte d'accession à la déclaration du Congrès de Pa- ris (16 avril) sur les principes de droit maritime en 1857 Février..... 3. Protocole n° 4 de la Conférence réunie à Copenha- gue pour le rachat des péages du Sund 16. Protocole no 5, relatif au même objet. Pages. 944 14. Traité général conclu à Copenhague avec la France et les autres puissances maritimes pour l'abolition, par voie de rachat, des péages du Sund. . . 14. Protocole de signature du traité général conclu à la Septembre. 28. Convention spéciale conclue à Copenhague pour le payement des indemnités dues par la France à rai- son de la suppression des péages du Sund et des DIMAR. (Sénégal.) |