Idem.

31 Juillet *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Donetty. | 165. 42.

1816.

au sieur Durevest.

Idem.

au sieur Dental..

Idem.

au sieur Gancia..

Idem.

16.

au sieur Capucin. .
au sieur Girard.

185. 404.

175. 223.

au sieur Tagand.

au sieur Cesena....

173. 168.

aux sieurs Massa et La

baere...

173.

au sieur Brunet....

173.

au sieur Montagni..

175.

au sieur Vaccarezza..
au sieur Buffaria.
au sieur Vincenzo.

au sieur Ney..

191.

au sieur Giraldi..

183. 362.

au sieur Kerkinger.

165.

Idem.

au sieur Geysen.....

173.

Idem.

au sieur Pottgeisser ....

178.

30.

* LETTRES-PATENTES portant institution de
majorat en faveur de M. de Gouey de la Bes-
nardière.

174.

* ORDONNANCE du Roi qui aceorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Pernet. | 166.

8 Janvier *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Danner.

1817.

Idem.

au sieur Avio.

15. Idem.

au sieur Corbaletti..

163.

Vigan, de la Suze, de Nantua, d'Oyonnax,
de Saint-Trivier de Courtes et du Béage...
ORDONNANCE du Roi qui autorise l'existence
de la société anonyme formée à Paris par
les concessionnaires associés pour l'exploi-
tation des mines de houille de Montrelais,
département de la Loire-Inférieure......163.
* ORDONNANCE du Roi qui approuve l'ac-
quisition faite au nom des pauvres de Ro-
menay, d'une maison vendue par le sieur
Bourjon, et autorise le bureau de charité
de cette commune à accepter la donation
à lui faite par le sieur Coudery...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'é-
rection de l'église de Gueures en chapelle,
et celle de l'église de Panneville en annexe.
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur de
Serra.....

6

et suiv.

8.

163.

8.

163.

8.

165.

43.

aux sieurs Becker, Cam

pion et Collin...

aux sieurs Piront, Mai

Idem.

26. Idem. Idem. Idem.

29.

2 Avril.

au sieur Tarabra..
au sieur Branciforte..
au sieur Hensay.

*ORDONNANCE du Roi portant réglement sur
l'exercice de la profession de boulanger
dans les villes d'Angoulême, de Nérac, de
Tarbes, de Paimbauf, de Pézenas et de
Bergerac....

* LETTRES-PATENTES portant institution de
majorats en faveur de MM. Boissel de
Monville et de Fourment....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fa-

183.

TITRES DES LOIS, &c.

briques des églises de Wines, de Nancy,
de Rogny et de Mattaincourt; aux sœurs
hospitalières de Saint-Nicolas de Verneuil;
au seminaire de Carcassonne; aux hospices
de Saint-Céré, de Mamers et d'Albi; aux
pauvres de Montdidier, d'Alby et de la pa-
roisse Sainte-Marguerite de Paris......
*ORDONNANCE du Roi contenant réglement
sur l'exercice de la profession de boulan-
ger dans les villes de Pont-à-Mousson, de
Saint-Omer, de Libourne, de Castillon, de
la Réole et d'Alais....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au
sieur Villiard dit Villard,..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Avrillé, de Fontaine, de Ĉou-
tras, de Ceignac et de Hinckange; et aux
écoles chrétiennes de Langres.....
* ORDONNANCE du Roi qui fait concession
au sieur Weber du droit d'exploiter les
mines de lignite, d'alun et de vitriol, si-
tuées sur le territoire des communes de
Walmunster, Ottonville et Velving, canton
de Boulay, arrondissement de Merz, dépar-
tement de la Moselle.

* ORDONNANCE du Roi relative aux foires des
communes de Bourbon-Lancy, de Clarensac,
de Rieux et de Laurières....
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Gau-

173. 170.

176. 235.

185. 405.

191.

495.

a y

*

sœurs de la Providence de Lisieux et aux
séminaires d'Autun et de Carcassonne...
LETTRES-PATENTES portant institution de
majorats en faveur de MM. Poncet du Mau-
pas et Hémart...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Soissons, de Pithiviers, de Vertus, de Bor-
deaux, de Vichy, de Toulon, de Marcigny,
et des incurables femmes de la ville de
Paris; aux pauvres de Bordeaux, de Ca-
rentan et de Sainte-Menehould..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Preiot, de Moussy-le-Vieux,
d'Ames et de Serques; aux sœurs de Saint-
Charles établies à Saint-Étienne; aux hos
pices de Grasse, de Néris et de Toulouse, et
aux pauvres de cette dernière ville.....
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sicur
Christian.

au sieur Brassart.

au sieur Huber

185.

405:

au sieur Amory..

au sieur Colet...

au sieur Laubmeister.

178. 263.

au sieur Priola.

7 Mai.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Wittersbourg, de Vic, de
Saint-Aignan et de Spycker, et au séminaire
de Mende..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Altkirch, de Loray, de Charlieu,
de Louplaude, de Branceilles, de Meissac et
de Vaudremont.

183. 364.