Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion sur les conseils de prud'hommes. Bulletn - Page 127by Société d'agriculture, sciences, commerce et arts du départment de la Haute-Sâone, Vesoul - 1884Full view - About this book
| Science - 1842 - 654 pages
...LAGORCE. RAPPORTEUR : M. BRAVAIS. La séance est ouverte à une heure et quart. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la discussion sur le mémoire de M. Chamousset relatif aux mesures barométriques. M. de Saussure pense... | |
| Yonne (France) - Yonne (France) - 1851 - 390 pages
...jusqu'ici n'avait pu prendre part aux travaux du Conseil, est présent a la séance. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la discussion du budget des dépensés pour 1851. Rapport de la commission des finances sur la situation... | |
| Science - 1854 - 888 pages
...siègent au bureau. Les membres de la section d'agriculture assistent à la séance. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la lecture du mémoire de M. Macquart sur les insectes nuisibles à l'agriculture. L'auteur, après avoir décrit... | |
| Paris (France) Eglise réformée. Conseil presbytéral - 1861 - 64 pages
...assistent à la séance. La séance est ouverte à 8 heures 1 ji par la prière. Le procès- verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion sur le Rapport de la Commission des suffragances. M. LE PRÉSIDENT demande si... | |
| Egypt - 1862 - 118 pages
...appelé, en conséquence, à prendre place au bureau, comme secrétaire provisoire. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la lecture du mémoire de M. l'avocat Gatteschi sur le droit international privé et public en Egypte. L'auteur... | |
| Charities - 1862 - 1254 pages
...Camus, secrétaire général; F. Chartier, secrétaire, sont assis au bureau. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du rapport sur la loi de succession. M. GERVAIS. Ce qui me détermine à prendre... | |
| Adrien Le Clere et Cie,Libraire-Editeurs - 1869 - 1166 pages
...secrétaire général ; Henri Johanet, l'un des secrétaires, sont assis au bureau. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion sur les conseils de prud'hommes. M. LE PRÉSIDENT . — Nous sommes arrivés... | |
| 1871 - 490 pages
...Pari», par MM. L. Colin, Bergeron, Guibout, Hervieui, Vidal, Marrotte, Archambault. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la discussion sur la communication faite par M. Hervieux dans la séance précédente , sur les dangers... | |
| Eugène Bersier - 1872 - 506 pages
...la remercier des témoignages de sympathie qu'elle vient de donner au Synode. Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté. L'ordre du jour appelle la continuation de la discussion sur la loi organique. Avant que la discussion ne s'engage, M. Félix... | |
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