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... chapitre el par catégorie de bâtiments , pour l'ensemble de la construction . CONSTRUCTIONS NAVALES sans les torpillos . TORPILLES DESIGNA MION DES BATIMENTS NOMS des bâtiments ARTILLERIE NAVALE TOTAUX Chapitre C. Chapitre D. Chapitre C.
... chapitre el par catégorie de bâtiments , pour l'ensemble de la construction . CONSTRUCTIONS NAVALES sans les torpillos . TORPILLES DESIGNA MION DES BATIMENTS NOMS des bâtiments ARTILLERIE NAVALE TOTAUX Chapitre C. Chapitre D. Chapitre C.
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... CHAPITRES 2o Répartition des dépenses par chapitre et. 100.000 400.000 Sans D .. Constructions navales . les torpilles . E. 300.000 28.500.000 2.500.000 4.400.000 300.000 3.000.000 200.000 200.000 1.000.000 10.400.000 21.500.000 5.100 ...
... CHAPITRES 2o Répartition des dépenses par chapitre et. 100.000 400.000 Sans D .. Constructions navales . les torpilles . E. 300.000 28.500.000 2.500.000 4.400.000 300.000 3.000.000 200.000 200.000 1.000.000 10.400.000 21.500.000 5.100 ...
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... Chapitre C ( ancien 46 ) Chapitre D ( ancien 47 ) . ( ancien Chapitre E 48 ) . Chapitre C ( ancien 46 ) . Chapitre F ( ancien 49 ) . Chapitre H ( ancien 51 ) . Chapitre I ( ancien 52 ) TOTAUX par catégorie de bâtiments . francs . francs ...
... Chapitre C ( ancien 46 ) Chapitre D ( ancien 47 ) . ( ancien Chapitre E 48 ) . Chapitre C ( ancien 46 ) . Chapitre F ( ancien 49 ) . Chapitre H ( ancien 51 ) . Chapitre I ( ancien 52 ) TOTAUX par catégorie de bâtiments . francs . francs ...
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14 avril 17 février 29 mars 30 décembre 31 mars agents Ancien arrondissement judiciaire ANDRÉ TARDIEU août applicables articles avril Bulletin des lois caisse Chambre des députés classe comptabilité crédit crédits Décret autorisant DECRET fixant DECRET modifiant DECRET portant DECRET portant nomination DECRET relatif département dispositions février finances du 30 fixant les traitements fonds de concours GASTON DOUMERGUE généraux des ministères GEORGES PERNOT HENRY CHERON Ibid Idem janvier Journal officiel juillet juin l'administration centrale l'Etat l'exécution du présent l'exercice loi de finances loi du 31 matériel ment militaires ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du budget modifiant le décret nistre ouvert au ministre pensions présent décret présente loi président du conseil prévoyance sociales prévues Publié au Journal rapport du ministre République française salaires section sera publié Services généraux sous-secrétaire d'Etat spéciaux Subventions télégraphes et téléphones tion titre de fonds traitements du personnel travaux publics