PRÉFACE Depuis l'époque où, à la suite d'évènements trop récents encore pour qu'on les ait oubliés, la France, poursuivant ses traditions glorieuses de civilisation, vint offrir à la Tunisie sa protection puissante et sincère, bien des changements et des améliorations ont été apportés dans ses lois et ont fait de ce pays, pour ainsi dire nouveau, un pays dont les institutions, grâce à l'esprit éclairé et libéral du prince qui le gouverne, ne le cèderont bientôt en rien à celles des peuples les plus civilisés. Des documents législatifs nombreux et importants, qui sont un témoignage de la sollicitude du gouvernement de la République et de son influence civilisatrice, ont appris à ceux qui l'ignoraient que partout où flotte notre drapeau, l'homme laborieux trouve des lois pour le protéger et des juges pour les faire respecter. L'ouvrage que nous offrons au public a non-seulement pour but de faire connaître, sinon d'une façon complète, du moins suffisante, la législation de la Tunisie, mais d'en faciliter l'étude et la comparaison. Nous nous sommes efforcé, par la disposition des matières, de rendre les recherches aisées et sûres et d'éviter ainsi des pertes de temps. Les notices historiques qu'on y rencontre et les documents contenus dans l'APPENDICE, permettront d'apprécier et de juger, mieux peut-être qu'on ne l'a fait jusqu'à présent, un pays auquel se rattachent tant de souvenirs historiques et qui occupa jadis une si grande place dans l'histoire du monde. La Goulette, le 18 janvier 1888. AVERTISSEMENT Nous avons adopté, dans la disposition des matières contenues dans cet ouvrage, deux divisions alphabétiques : l'une générale et l'autre particulière à chaque matière importante. Ainsi, on trouvera sous le mot : Administration, et placé par ordre alphabétique, tout ce qui a rapport à cet objet; de même sous les mots: Contributions diverses, Douanes, Justice française, etc.; en un mot, nous avons voulu faire non-seulement un dictionnaire, mais un essai de codification. Nous avons rapporté, à leur date et pour mémoire, les sommaires de plusieurs décrets dont les dispositions ne sont plus en vigueur, ou dont le texte est suffisamment reproduit par le sommaire même. Notre travail a été arrêté au 31 décembre 1887, mais pour qu'il ne vieillisse pas, nous publierons dans le mois de janvier de chaque année un supplément donnant, dans le même ordre que le Dictionnaire, les lois, décrets et arrêtés promulgués pendant l'année écoulée, et nous y joindrons les documents législatifs et historiques anciens que nous aurons pu recueillir. A. S. NOTA. - On trouvera à la fin du volume un supplément contenant les décrets et arrêtés promulgués pendant les mois de janvier et février 1888. ERRATA Page 24 25 151 1r col., titre V. Lire: ruines non classées, au lieu de ruines classées. 1re col., ligne 38 du titre VII. Lire décisions, au lieu de dispositions. 2o col., ligne 16. Lire 11 avril 1886, au lieu de 11 mars 1886. 189 1r col., ligne 5. Sous le mot «< importation » lire douanes, au lieu de : propriété. |