 | Louis Portiez - Europe - 1802 - 1086 pages
...VII. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...VII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire... | |
 | Europe - 1802 - 522 pages
...ratif1cations en seront échangées dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés ministres plénipotentiaires de Sa Majesté très-chrétienne et de. Sa Majesté l'Impératrice - Reine... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...en bonne et due forme dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés , eh vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signé , et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait... | |
 | 602 pages
...tiaité sera ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de 5o jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , avons signé ledit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris , le 16 vendémiaire an... | |
 | France - France - 1813 - 1258 pages
...Balave. VII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoir»; avons signé le dit trailé et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris, le 16 Vendémiaire,... | |
 | France - France - 1815 - 1208 pages
...6. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le terme apoléon, telles qu'elles se trouvent au jour de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et l'ont munie du cachet... | |
 | France - Law - 1814 - 474 pages
...présent traité. •3^. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pages
...échangées à Copenhague dans l'espace, de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs , avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé nos sceaux. Fait à Kiel,... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1814 - 480 pages
...Roi de Bavière, et les ratifications seront échangées dans l'espace de huit jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pouv oirs , avons signé le présent traité, et y avons apposé notre sceau. ( FaitàRied,le8avril... | |
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... ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous Soussignés en vertu de nos plein-pouvoirs avons signé le présent Traité et y avons apposé le cachet de nos armes. 
