9 JANVIER 1810.

Corps législatif. — Discours de M. Bassenge en pré-
sentant, au nom de M. Van-Recum,'hommage d'un
ouvrage.

Texte et exposé des motifs, par M. le comte de
Ségur, d'un sixième projet de loi d'intérêt local
concernant des communes...

Texte d'un septième projet de loi d'intérêt
local concernant des communes....

10 JANVIER 1810.

Corps législatif.
M. le comte Lavalette, d'un huitième projet de loi
d'intérêt local concernant des communes.......

Texte et exposé des motifs, par

423

427

434

383

442

11 JANVIER 1810.

384

Corps législatif.
du bureau.

Scrutin pour le renouvellement

452

12 JANVIER 1810.

387

387

387

389

390

Corps législatif. - Rapport, par M. Tardy, sur le
projet de loi sur les droits des marchandises à
leur exportation et importation dans l'empire.
Adoption....

Scrutin pour le renouvellement du bureau...
13 JANVIER 1810

Corps législatif. Rapport, par M. Roger, sur le
projet de loi concern nt la réunion du canton
de Barcilonette-de-Vitrolles, département des
Basses-Alpes, à l'arrondissement de Gap, dépar-
tement des Hautes-Alpes. Adoption
Rappert, par M. Tardy, sur le second projet de
loi d'intérêt local concernant des communes.
Adoption

461

Rapport, par M. Reynaud-Lascours,sur les qua-
trième et cinquième projets de loi d'intérêt local
concernant des communes. - Adoption....
Message impérial relatif à l'élection de candidats
pour la présidence du Corps législatif en 1810.... 461
Discours de M. Fontanes refusant la candida-
ture.....

17 JANVIER 1810.
Corps législatif. - Rapport, par M. Reynaud-Las-
cours, sur le septième projet de loi d'intérêt local
concernant des communes. Adoption........
Discours de M. Brière de Mondétour en présen-
tant, au nom de M. Boulard, l'hommage de deux
ouvrages traduits de l'anglais, intitulés: Esquisses
historiques et biographiques des progrès de la
botanique en Angleterre et Hore Biblicæ........

Discours de M. Blanquart-Bailleul sur la dé-
termination prise par M. de Fontanes de retirer sa
candidature pour la présidence du Corps législatif

461

462

462

Senat conservateur. Sénatus-consulte relatif à
la réunion des Etats de Rome à l'empire, et à
l'existence temporelle des papes..

Décret impérial déclarant loi générale de l'Etat
l'édit de Louis XIV sur les libertés de l'Eglise
gallicane.
Corps législatif. - Rapport, par M. Chappuis, sur
le premier projet de loi d'intérêt local, présenté
dans la séance du 8 février. Adoption...
Rapport, par M. Monseignat, sur le cinquième
projet de loi du Code des délits et des peines, con-
tenant le livre III, titre II, chapitre Ier. Adop-
tion...

-

19 FÉVRIER 1810.

-

Pages

577

annonçant que le prince Eugène-Napoléon (Beau-
harnais) est investi du grand-duché de Franc-
fort....

649

579

Texte du décret de cession du grand-duché de
Francfort.....

649

Décret impérial relatif au siége des majorats.
Décret impérial concernant les dotations..
M. Gueheneuc est élu sénateur...

649

651

654

379

595

393

597

597

-

5 MARS 1810.

Discours de M. Sylvestre de
Sacy en présentant l'hommage d'une Grammaire
arabe, dont il est l'auteur..

Corps législatif. - Discours de M. Roger en pré-
sentant un volume de caractères sortis de l'im-
primerie de M. Gille.....

Rapport, par M. Chappuis, sur le troisième
projet de loi d'intérêt local, présenté dans la
séance du 28 février. Adoption...

654

655

636

658

659

8 MARS 1810.

616

617

620

620

621

Corps législatif.- Discours de M. Capelli en présen-
tant le premier volume des Actes de l'Académie
italienne..

Rapport, par M. Reynaud-Lascours, sur le pro-
jet de loi concernant un emprunt de 7 millions
par la ville de Paris.
Adoption....

--

20 MARS 1810.

Corps legislatif. Texte et exposé des motifs, par
M. le comte Pelet (de la Lozère), d'un projet de
loi relatif à la construction d'un pont en bois
sur le torrent du Drac.

666

667

668

27 FÉVRIER 1810.

Sénat conservateur.- Message par lequel l'Empe-
reur annonce au Sénat son mariage avec l'archi-
duchesse Marie-Louise d'Autriche...

28 FÉVRIER 1810.

Corps législatif. Texte et exposé des motifs, par
M. le comte Regnauld (de Saint-Jean-d'Angély),
d'un troisième projet de loi d'intérêt local......

1er MARS 1810.

présentant, au nom de M. Rondonneau, un ou-
vrage intitulé Répertoire des acles publics... 686
Rapport, par M. Chappuis, sur le projet de loi
relatif à la construction d'un pont sur le Drac.
- Adoption...

Corps législatif. Discours de M. Paroletti en
présentant, au nom de M. Denina, l'hommage
d'un ouvrage intitulé: Histoire de l'Italie Occi

686

30 MARS 1810.

Corps législatif. Discours de M. Paroletti en
présentant, au nom de M. Bocchini, un exemplaire
du Jugement universel de Michel-Ange, gravé
au trait en dix-sept planches..

Présentation, par M. le comte Regnauld (de
Saint-Jean-d'Angély), des textes et exposés des
motifs concernant :

1o Le deuxième projet de loi relatif aux hospi-
ces et bureaux de bienfaisance..

20 Le cinquième projet de loi d'intérêt local.
Message de l'Empereur relatif à la présentation
de candidats pour la présidence du Corps légis-
latif pour 1811..

19 AVRIL 1810.

Corps législatif. - Discours de M. Challan en pré-
sentant, au nom de M. Degregori, l'hommage de
deux ouvrages relatifs aux divers actes qui doi-
vent se faire devant les cours d'appel, les tribu-
naux de première instance et les justices de
paix...

Pages.

716

717

717

720

743

743

leur mariage.

690

Réponse de l'Empereur..

690

Conseil d'Etat. -

-

Discours adressé à l'Empereur et
à l'Impératrice, par M. le comte Defermon, au
nom du conseil d'Etat, pour les féliciter sur leur
mariage..

690

Corps législatif. Discours de M. le comte de
Montesquiou, président du Corps législatif, pour
féliciter l'Empereur sur son mariage..
Réponse de l'Empereur...

4 AVRIL 1810.

Discours de M. Monseignat en présentant, au
nom de M. Perrier, l'hommage d'un ouvrage inti-
tulé Guide des juges militaires...

743

Discours de M. Tardy en présentant, au nom
de M. Morin, l'hommage d'un poëme intitulé :
Gênes sauvée ou le Passage du mont Saint-Ber-
nard..

Discours de M. Bonnot en présentant, au nom
de M. Dufour, l'hommage d'un ouvrage intitulé :
Code criminel avec instructions el formules... 756
Rapport, par M. Reynaud-Lascours, 1o sur le
cinquième projet de loi d'intérêt local; 20 sur le
deuxième projet de loi concernant les hospices et
bureaux de bienfaisance. Adoption.
Rapport, par M. le comte Stanislas Girardin, sur
le projet de loi relatif aux mines. Adoption.. 756
Discours de M. le comte Regnauld (de Saint-
Jean-d'Angély) en apportant au Corps législatif le
décret impérial de clôture de la session de 1810.
Discours de M. le comte de Montesquiou, pré-
sident..

765

768