Corps législatif. — Discours de M. Bassenge en pré- sentant, au nom de M. Van-Recum,'hommage d'un ouvrage.
Texte et exposé des motifs, par M. le comte de Ségur, d'un sixième projet de loi d'intérêt local concernant des communes...
Texte d'un septième projet de loi d'intérêt local concernant des communes....
Corps législatif. M. le comte Lavalette, d'un huitième projet de loi d'intérêt local concernant des communes.......
Texte et exposé des motifs, par
Corps législatif. du bureau.
Scrutin pour le renouvellement
Corps législatif. - Rapport, par M. Tardy, sur le projet de loi sur les droits des marchandises à leur exportation et importation dans l'empire. Adoption....
Scrutin pour le renouvellement du bureau... 13 JANVIER 1810
Corps législatif. Rapport, par M. Roger, sur le projet de loi concern nt la réunion du canton de Barcilonette-de-Vitrolles, département des Basses-Alpes, à l'arrondissement de Gap, dépar- tement des Hautes-Alpes. Adoption Rappert, par M. Tardy, sur le second projet de loi d'intérêt local concernant des communes. Adoption
Rapport, par M. Reynaud-Lascours,sur les qua- trième et cinquième projets de loi d'intérêt local concernant des communes. - Adoption.... Message impérial relatif à l'élection de candidats pour la présidence du Corps législatif en 1810.... 461 Discours de M. Fontanes refusant la candida- ture.....
17 JANVIER 1810. Corps législatif. - Rapport, par M. Reynaud-Las- cours, sur le septième projet de loi d'intérêt local concernant des communes. Adoption........ Discours de M. Brière de Mondétour en présen- tant, au nom de M. Boulard, l'hommage de deux ouvrages traduits de l'anglais, intitulés: Esquisses historiques et biographiques des progrès de la botanique en Angleterre et Hore Biblicæ........
Discours de M. Blanquart-Bailleul sur la dé- termination prise par M. de Fontanes de retirer sa candidature pour la présidence du Corps législatif
Senat conservateur. Sénatus-consulte relatif à la réunion des Etats de Rome à l'empire, et à l'existence temporelle des papes..
Décret impérial déclarant loi générale de l'Etat l'édit de Louis XIV sur les libertés de l'Eglise gallicane. Corps législatif. - Rapport, par M. Chappuis, sur le premier projet de loi d'intérêt local, présenté dans la séance du 8 février. Adoption... Rapport, par M. Monseignat, sur le cinquième projet de loi du Code des délits et des peines, con- tenant le livre III, titre II, chapitre Ier. Adop- tion...
annonçant que le prince Eugène-Napoléon (Beau- harnais) est investi du grand-duché de Franc- fort....
Texte du décret de cession du grand-duché de Francfort.....
Décret impérial relatif au siége des majorats. Décret impérial concernant les dotations.. M. Gueheneuc est élu sénateur...
Discours de M. Sylvestre de Sacy en présentant l'hommage d'une Grammaire arabe, dont il est l'auteur..
Corps législatif. - Discours de M. Roger en pré- sentant un volume de caractères sortis de l'im- primerie de M. Gille.....
Rapport, par M. Chappuis, sur le troisième projet de loi d'intérêt local, présenté dans la séance du 28 février. Adoption...
Corps législatif.- Discours de M. Capelli en présen- tant le premier volume des Actes de l'Académie italienne..
Rapport, par M. Reynaud-Lascours, sur le pro- jet de loi concernant un emprunt de 7 millions par la ville de Paris. Adoption....
Corps legislatif. Texte et exposé des motifs, par M. le comte Pelet (de la Lozère), d'un projet de loi relatif à la construction d'un pont en bois sur le torrent du Drac.
Sénat conservateur.- Message par lequel l'Empe- reur annonce au Sénat son mariage avec l'archi- duchesse Marie-Louise d'Autriche...
Corps législatif. Texte et exposé des motifs, par M. le comte Regnauld (de Saint-Jean-d'Angély), d'un troisième projet de loi d'intérêt local......
présentant, au nom de M. Rondonneau, un ou- vrage intitulé Répertoire des acles publics... 686 Rapport, par M. Chappuis, sur le projet de loi relatif à la construction d'un pont sur le Drac. - Adoption...
Corps législatif. Discours de M. Paroletti en présentant, au nom de M. Denina, l'hommage d'un ouvrage intitulé: Histoire de l'Italie Occi
Corps législatif. Discours de M. Paroletti en présentant, au nom de M. Bocchini, un exemplaire du Jugement universel de Michel-Ange, gravé au trait en dix-sept planches..
Présentation, par M. le comte Regnauld (de Saint-Jean-d'Angély), des textes et exposés des motifs concernant :
1o Le deuxième projet de loi relatif aux hospi- ces et bureaux de bienfaisance..
20 Le cinquième projet de loi d'intérêt local. Message de l'Empereur relatif à la présentation de candidats pour la présidence du Corps légis- latif pour 1811..
Corps législatif. - Discours de M. Challan en pré- sentant, au nom de M. Degregori, l'hommage de deux ouvrages relatifs aux divers actes qui doi- vent se faire devant les cours d'appel, les tribu- naux de première instance et les justices de paix...
Discours adressé à l'Empereur et à l'Impératrice, par M. le comte Defermon, au nom du conseil d'Etat, pour les féliciter sur leur mariage..
Corps législatif. Discours de M. le comte de Montesquiou, président du Corps législatif, pour féliciter l'Empereur sur son mariage.. Réponse de l'Empereur...
Discours de M. Monseignat en présentant, au nom de M. Perrier, l'hommage d'un ouvrage inti- tulé Guide des juges militaires...
Discours de M. Tardy en présentant, au nom de M. Morin, l'hommage d'un poëme intitulé : Gênes sauvée ou le Passage du mont Saint-Ber- nard..
Discours de M. Bonnot en présentant, au nom de M. Dufour, l'hommage d'un ouvrage intitulé : Code criminel avec instructions el formules... 756 Rapport, par M. Reynaud-Lascours, 1o sur le cinquième projet de loi d'intérêt local; 20 sur le deuxième projet de loi concernant les hospices et bureaux de bienfaisance. Adoption. Rapport, par M. le comte Stanislas Girardin, sur le projet de loi relatif aux mines. Adoption.. 756 Discours de M. le comte Regnauld (de Saint- Jean-d'Angély) en apportant au Corps législatif le décret impérial de clôture de la session de 1810. Discours de M. le comte de Montesquiou, pré- sident..
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