des

TITRES DES LOIS, &c.

160.

24 Mai | * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres 1810.

de déclaration de naturalité au sieur Sil

l'estre..............................1 Idem. *ORDONNANCEdu Roi qui accorde des lettres

de declaration de naturalité au sieur Gellel. 153. 1 29. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur / rarin.] 134. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Kem

perdick............................. 153. 'n. * ORDONNANCE du Roi quiaccorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Zuccoli. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Papa

doblo.............................. 160. * ORDONNANCE du Roi quiaccorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Du

noye..............................1134. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Costa

magna.............................1158.
. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Galla-
roli ............................... 149
ORDONNANCE du Roi quiaccorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Gius-
telli.

................. 158. 13 Juillet. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalicé aux sieurs

Herelle, Chaumon:el et Arnaud.........
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur
Sietri.............................. 153
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaracion de naturalité au sieur
Imbert ........

........... 153.
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

17 Juillet * ORDONNANCE du Roi qui accorde des 18,6. 1 lettres de déclaration de naturalité au sieur

Sardi ............................ 138. Idem. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sicur

Zanino ............................) 1 * ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur Gandolf............................ 14 ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur

Oppermann .........................lis * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux sieurs
Waldis et Weick....
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Crosset............................. 134
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
de Roissard-Bellet.....................
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
d'Assis ............................ 19
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur

Vinchent......
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

Jettres de déclaration de naturalité au sieur
Tardé,............................1153
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité à M. le
baron d'Eyss...........

......114 1 * ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sicur
Melari......

.......... 138.
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Marmour ..........................114

14.

11.

28 Août | * ORDONNANCE du Roi qui accorde des 1816. lettres de déclaration de naturalité au sieur

| Figari............................. 4 Septemb. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur
Ferin.o.....
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sicur

Lambert......... ...............
Idem.

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur
de Bufa ...........

........
Idem. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des

Jettres de déclaration de naturalité au sieur

Paumier .......................... 1* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Korbach...............
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur
Nebrich .................:
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
letiros de déclaration de naturalité au sieur
Givanovich ........................
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur

Babuty ........
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux sieurs

Gheneser, Ribuita et Renaud............
Idem. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Govon..........
Idem.
n. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Benenati ........ 2 Octobre ORDONNANCE du Roi qui accorde des

I: Octobre

1816.

Llem.

ORDONNANCE du Roi qui 'accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sicur

Portier .................... ....... 145
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaracion de naturalité au sicur
Perrin ....... .................. 140
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Nerya.....................
ORDONNANCE da Roi qui accorde des
Jettres de déclaration de naturalité au sieur

Buttt.............................
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs de Goossens ct Bugnon............ 129.
ORDONNANCE du Roj contenant régle-
ment sur l'exercice de la profession de
boulanger dans la ville de Bourg, départe-
*ment de l'Ain....................... 129:
* ORDONNANCES du Roi qui aurorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits au desservant
de' Roigilt, à la commune de sfesnil-Ozeune,
er à la fabrique de l'église de Saint-Quentin. 129.
OKDONNANCes du Roi relatives aux foires
des communes de Perignar, de Bourgneuf,
de Saint-Léger, de Dornielle, de Barjols et

d'Anvers-le-Hamon ...................129.
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

fetttres de déclaration de naturalité aux
sieurs Vachat, Bon, Mohr, l'itronatio, Xa-

l'ier et Gallardo de Mendoza ............ 129.
* ORDONNANCE der Roi qui admet les sieurs! “

Lefranc, Vivals, Fiammi, Cuneo et Render,

à établir leur domicile en France........ 729.
* ORDONNANCE du Roi qui ack orde dos

lettres de déclaration de naturalité au sieur
Enders ......................... 149.
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalicé au sieur
Vacca ..................... ....... is

. des LOIS, &c.

TITRES DES LOIS,' &c. oldes Pages

Bull.

Baleni.

23 Octobre * ORDONNANCES du Roi qui accordent des '1816. lettres de déclaration de naturalité aux 'n șieurs Manuel, Bocnyny, Beraud , Laurent

ct Oxilia........................... 124. 119ct 21. || Idem.

* ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs

Van-Exser, Gur, Ramuroni, Susini, Bernar-
dini, Eyth , Riseni, Pellentz, Eichhaendler.,

Krausbecker, et la dame veuve Subrero et

· ses enfans, à établir leur domicile en France. 129. Dilem. 1 * ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur

Bodin d'ajouter à son nom celui de Desmo

lar:ds.............................. 129.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et lcgs faits à la commune
d'Antony, à la congrégation des sours hos-
pitalières de Saint Charles de Nancy, ct à

la fabrique de l'église paroissiale d'Ollioules. 129. 20 ct 21. Idem,

• ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Brusco............................. Julemn. * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur

Popp à résider en Bavière et à y prendre du

'scrvice ............................. 14 Idem.

• ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur
Lahaul..........

...................! 14
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
Ittres de déclaration de naturalité au sieur
Gaidioz........ ................. | 153. | 394
ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur

Vaccheri ............................ is
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Pouilan, de Landunvez, de
Saint Taurin d'Evreix et de Maltat; aux
hospices du Vigan , de Blamont, de Lan-
gogne, d'Angers, de Rambervillers, de Mar-
seille et de Grenoble, et aux . pauvres de

134.