 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 674 pages
...uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le Prince-Régent des royaumes de Portugal et du Brésil, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norvège, à accéder au traité conclu par suite dulraitéde Paris, du 3o mai i8i4, et... | |
 | Karl von Martens - Diplomacy - 1822 - 658 pages
...royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le prince-régent des royaumes de Portugal et du Brésil; le roi de Prusse; l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norwège, à accéder au traité de Paris du 30 Mai 1814» et au traité «igné en la... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Constitutional history - 1830 - 498 pages
...MAJESTÉS IMPÉRIALES et ROYALES, I'EMPEREUR d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohème, le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'EmPEREUR de toutes les Russies Roi de Pologne, ont nommé des Plénipotentiaires, pour en remplir l'objet. Voulant 105 aujourd'hui... | |
 | Edouard Driault - Egypt - 1833 - 562 pages
...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Em pereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. ARTICLE II. Il est entendu, qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'Empire ottoman... | |
 | Guillaume comte de Garden - Diplomacy - 1833 - 438 pages
...royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irknde, SAR le prince régent des royaumes de Portugal et c!n Brésil, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies , et le roi de Suède et de Norwège à accéder au traité de Paris, du 5o mai 1814, et au traité signé en la ville... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Europe - 1836 - 810 pages
...de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le prince - régent des royaumes de Portugal et du Brésil, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, et le Roi de Suède *) L'ordre successif dans lequel l'acte do Congrès du 9 juin 1815, et le traité de Paris du... | |
 | Belgian literature - 1837 - 636 pages
...présent Traité. Art. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne cl d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions .signées à Constantinople, le douze... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pages
...forme de Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse ; l'Empereur de toutes les Russies , d'une part, et le Roi de Belges, de l'autre part. Traité et annexe (auquel annexe est attachée... | |
 | 1858 - 1198 pages
...oo«&1858, entre Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du, royaume uni de la Grande-Bretagne et. d'Irlande* le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaiane et l'Empereur des Ottomans. Art. \". L'Assemblée élective se compose, dans chaque... | |
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l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan... 
