 | Belgian literature - 1837 - 636 pages
...à les inviter à y accéder. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauroient être accueillies qu'avec gratitude par le monde entier,...obligatoire qu'entre les Puissances qui y ont ou qui auront accédé. Fait à Paris, le lu avril 1856. (LS) Mêmes signatures qu'au traité» LETTRE PASTORALE... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...au congrès de Paris, et à les inviter ,'i y accéder. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...les Puissances qui y ont ou qui y auront accédé. Fait à Paris, le seize avril mil huit cent cinquante-six. (LS) Signé A. WALEIVSKL (LS) Signé BOIRQUENEY.... | |
 | Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...participer au Congrès de Paris et à les inviter à y accéder. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...les Puissances qui y ont ou qui y auront accédé. Fait à Paris, le 16 avril 1856. 3(rt. 2. £>ie gegenlt'ârtige, bem am tyentigen 2age 311 ,£>auptsertrage... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...participer au Congrès de Paris et à les inviter à y accéder. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...les Puissances qui y ont ou qui y auront accédé. Fait à Paris, le i6 avril i866. (Suivent les signatures.) PROTOCOLES. PROTOCOLE JN° I. Présen1s... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Maritime law - 1856 - 652 pages
...au Congrès de Paris et à les inviter à y accéder. « Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...les Puissances qui y ont ou qui y auront accédé. «Fait à Paris, le 16 avril 1856.» (Suivent les signatures et le sceau particulier de chacun des... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Maritime law - 1856 - 630 pages
...au Congrès de Paris et à les inviter à y accéder. « Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...les Puissances qui y ont ou qui y auront accédé. «Fait à Paris, le 16 avril 1856.» (Suivent les signatures et le sceau particulier de chacun des... | |
 | Paris Treaty of 1856 - 1856 - 612 pages
...participer au congrès de Paris, et à les inviter A y accéder. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...les Puissances qui y ont ou qui y auront accédé. Fait à Paris, le seize avril mil huit cent cinquante-six. (LS) (LS) (LS) (LS) (LS) (LS) (LS) (LS)... | |
 | Commercial law - 1856 - 604 pages
...Signé DE VILLAMAHINA. Signt AALI. Sfjne'MiîiiEjiMED-DjEHiL. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'Etal au . département des affaires étrangères, nous... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...participer au Congrès de Paris, et à les inviter à y accéder. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...doutent pas que les efforts de leurs Gouvernements ponr en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. La présente déclaration... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1857 - 636 pages
...participer au Congrès de Paris et à les inviter à y accéder. Convaincus que les maximes qu'ils viennent de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. Fait à Paris, le 16 Avril 1856. ( Suivent les mêmes signatures que celles qui se trouvent apposées... | |
| |
de proclamer ne sauraient être accueillies qu'avec gratitude par le monde entier, les Plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs Gouvernements, pour en généraliser l'adoption, ne soient couronnés d'un plein succès. La... 
