Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 4, Part 2 |
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... tableau de population n ° 4 , en Algérie , annexé au décret du 30 décembre 1911 .. MINISTÈRE DES FINANCES . 1 juillet .... DÉCRET relatif à la vente , à l'intérieur , de l'explosif de mine au chlorate de potasse , du type ( no 3 .. 1 ...
... tableau de population n ° 4 , en Algérie , annexé au décret du 30 décembre 1911 .. MINISTÈRE DES FINANCES . 1 juillet .... DÉCRET relatif à la vente , à l'intérieur , de l'explosif de mine au chlorate de potasse , du type ( no 3 .. 1 ...
Page 1885
... tableau d'avan- cement , où ils prennent rang entre eux , par ordre d'ancienneté . 17. Le classement et la formation du tableau prévu à l'article pré- cédent sont effectués par une commission spéciale composée du chef du service de l ...
... tableau d'avan- cement , où ils prennent rang entre eux , par ordre d'ancienneté . 17. Le classement et la formation du tableau prévu à l'article pré- cédent sont effectués par une commission spéciale composée du chef du service de l ...
Page 1914
... tableau ci - après sont ap- portées , en ce qui concerne le département du Nord , aux tableaux de population joints au décret du 30 décembre 1911 . RECTIFICATIONS AU TABLEAU N ° 3 . ARRONDISSEMENT . Avesnes . COMMUNE . POPULA- TION ...
... tableau ci - après sont ap- portées , en ce qui concerne le département du Nord , aux tableaux de population joints au décret du 30 décembre 1911 . RECTIFICATIONS AU TABLEAU N ° 3 . ARRONDISSEMENT . Avesnes . COMMUNE . POPULA- TION ...
Page 1915
... tableau ci - après sont ap- portées en ce qui concerne le département du Nord , aux tableaux de population joints au décret du 30 décembre 1911 : RECTIFICATIONS AU TABLEAU No 3 . POPULATION TOPULA- POPULA- normale ou municipale TION ...
... tableau ci - après sont ap- portées en ce qui concerne le département du Nord , aux tableaux de population joints au décret du 30 décembre 1911 : RECTIFICATIONS AU TABLEAU No 3 . POPULATION TOPULA- POPULA- normale ou municipale TION ...
Page 1923
... tableau ci - après sont ap- portées , en ce qui concerne le département de la Seine , aux tableaux de population joints au décret du 30 décembre 1911 . RECTIFICATIONS AU TABLEAU N ° 3 . POPULA- POPULA POPULATION normale on municipale ...
... tableau ci - après sont ap- portées , en ce qui concerne le département de la Seine , aux tableaux de population joints au décret du 30 décembre 1911 . RECTIFICATIONS AU TABLEAU N ° 3 . POPULA- POPULA POPULATION normale on municipale ...
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13 juillet 23 août 27 février 28 septembre Afrique occidentale française agents Algérie annexé août applicable ARISTIDE BRIAND articles avril Bulletin des lois bureau caisse cent centimes chargé de l'exécution chef chemin de fer classe coloniales comptabilité conseil de prud'hommes crédit crédits décembre décret du 31 DÉCRET modifiant DÉCRET ouvrant DÉCRET portant dépenses directeur dispositions FALLIÈRES finances sont chargés fonds de concours frais garde des sceaux indemnités inséré au Bulletin JEAN Dupuy Journal officiel juillet juin justice KLOTZ l'Algérie l'article l'exécution du présent l'instruction publique l'office loi de finances marine ministre de l'agriculture ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux ouvert au ministre paragraphe personnel portant fixation postes présent décret PRÉSIDENT prévues Publié au Journal Rambouillet rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Russie Section Septembre 1912 sera publié service Sibérie Signé L.-L solde taxes télégraphes tion titre de fonds TOTAUX travaux publics vapeur versés au Trésor